Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en décembre 2005

77 arrêts rendus en décembre 2005, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 04-87.661 · Cassation partielle sans renvoi · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-85.951 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-85.811 · Annulation sans renvoi · Publié au Bulletin
4. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 04-86.378 · Cassation · Publié au Bulletin
5. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-85.851 · Rejet · Publié au Bulletin
6. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-85.076 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
7. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 04-87.841 · Rejet · Publié au Bulletin
8. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-82.450 · Rejet · Publié au Bulletin
9. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-82.484 · Rejet · Publié au Bulletin
10. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-82.448 · Cassation · Publié au Bulletin
11. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-85.981 · Nullité du pourvoi · Publié au Bulletin
12. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-82.815 · Cassation
13. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-85.426 · Rejet
14. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 04-86.442 · Rejet
15. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 04-86.445 · Rejet
16. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 04-86.929 · Rejet
17. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-81.363 · Rejet
18. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-80.230 · Rejet
19. Cass. crim., 6 décembre 2005, n° 05-82.351 · Irrecevabilité
20. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-81.483 · Rejet · Publié au Bulletin
21. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-81.316 · Rejet · Publié au Bulletin
22. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-85.876 · Rejet · Publié au Bulletin
23. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 04-87.547 · Rejet · Publié au Bulletin
24. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-80.988 · Rejet · Publié au Bulletin
25. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 04-85.734 · Rejet
26. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-82.909 · Rejet
27. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-83.074 · Rejet
28. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-85.806 · Rejet
29. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-85.837 · Rejet
30. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 04-87.832 · Rejet
31. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-80.056 · Cassation Irrecevabilité
32. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-80.788 · Rejet
33. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-81.061 · Rejet
34. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-81.312 · Cassation
35. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-81.367 · Rejet
36. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-81.548 · Rejet
37. Cass. crim., 7 décembre 2005, n° 05-80.273 · Cassation
38. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 05-82.776 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
39. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 04-87.489 · Rejet · Publié au Bulletin
40. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 05-82.286 · Cassation · Publié au Bulletin
41. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 05-83.099 · Rejet
42. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 05-85.814 · Rejet
43. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 05-85.925 · Rejet
44. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 04-87.156 · Rejet
45. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 04-87.274 · Rejet
46. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 05-82.025 · Rejet Irrecevabilité
47. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 05-82.161 · Rejet
48. Cass. crim., 13 décembre 2005, n° 05-82.430 · Irrecevabilité
49. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-83.898 · Rejet · Publié au Bulletin
50. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-87.536 · Cassation · Publié au Bulletin
51. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-84.337 · Rejet
52. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-85.799 · Rejet
53. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-83.205 · Rejet
54. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-83.599 · Rejet
55. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-84.244 · Rejet
56. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-84.311 · Rejet
57. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-84.497 · Rejet
58. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-84.595 · Rejet
59. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-85.084 · Rejet
60. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-85.085 · Rejet
61. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-85.209 · Irrecevabilité
62. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-86.493 · Rejet
63. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-86.954 · Rejet
64. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-86.173 · Rejet
65. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-86.338 · Rejet Irrecevabilité
66. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-87.144 · Rejet
67. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-87.428 · Rejet
68. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-87.690 · Rejet
69. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-87.712 · Rejet
70. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-87.744 · Rejet
71. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 04-87.691 · Rejet
72. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-80.751 · Rejet
73. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-80.880 · Rejet
74. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-81.271 · Rejet
75. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-81.847 · Cassation
76. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-82.647 · Rejet
77. Cass. crim., 14 décembre 2005, n° 05-81.552 · Rejet

Mois précédent : novembre 2005Mois suivant : janvier 2006Toute l’année : 2005 (1 325)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.