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Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en octobre 1990 — page 2

216 arrêts rendus en octobre 1990, du plus ancien au plus récent ; arrêts 201 à 216 sur cette page. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

  1. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 90-85.169 · Cassation
  2. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 87-83.665 · Cassation
  3. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 87-82.341 · Rejet
  4. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 89-82.818 · Rejet
  5. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 89-83.161 · Rejet
  6. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 89-86.029 · Rejet
  7. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 89-86.431 · Cassation
  8. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 90-80.775 · Rejet
  9. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 87-82.790 · Rejet
  10. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 89-83.552 · Rejet
  11. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 89-83.827 · Rejet et cassation
  12. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 89-83.977 · Rejet
  13. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 89-84.080 · Rejet
  14. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 89-84.162 · Cassation
  15. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 90-84.918 · Cassation
  16. Cass. crim., 30 octobre 1990, n° 90-85.091 · Cassation

Mois précédent : septembre 1990Mois suivant : novembre 1990Toute l’année : 1990 (1 679)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.