Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en décembre 1990

128 arrêts rendus en décembre 1990, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 3 décembre 1990, n° 89-86.514 · Irrecevabilité et cassation · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 3 décembre 1990, n° 89-85.414 · Rejet · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 3 décembre 1990, n° 89-85.415 · Rejet · Publié au Bulletin
4. Cass. crim., 3 décembre 1990, n° 89-81.696 · Rejet
5. Cass. crim., 3 décembre 1990, n° 89-83.758 · Rejet
6. Cass. crim., 3 décembre 1990, n° 89-85.653 · Rejet
7. Cass. crim., 3 décembre 1990, n° 89-86.487 · Rejet
8. Cass. crim., 3 décembre 1990, n° 89-86.507 · Rejet
9. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 90-81.772 · Cassation · Publié au Bulletin
10. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 90-84.461 · Rejet · Publié au Bulletin
11. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 89-83.283 · Rejet · Publié au Bulletin
12. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 90-85.837 · Rejet · Publié au Bulletin
13. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 89-81.177 · Rejet
14. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 90-84.157 · Rejet
15. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 90-85.165 · Rejet
16. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 89-84.570 · Cassation
17. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 90-85.828 · Rejet
18. Cass. crim., 4 décembre 1990, n° 89-84.470 · Cassation
19. Cass. crim., 5 décembre 1990, n° 90-80.290 · Irrecevabilité · Publié au Bulletin
20. Cass. crim., 5 décembre 1990, n° 90-81.209 · Rejet · Publié au Bulletin
21. Cass. crim., 5 décembre 1990, n° 90-81.761 · Rejet · Publié au Bulletin
22. Cass. crim., 5 décembre 1990, n° 90-80.514 · Rejet
23. Cass. crim., 5 décembre 1990, n° 90-80.712 · Rejet
24. Cass. crim., 5 décembre 1990, n° 90-85.777 · Déchéance
25. Cass. crim., 5 décembre 1990, n° 89-86.079 · Rejet
26. Cass. crim., 5 décembre 1990, n° 89-86.185 · Rejet
27. Cass. crim., 6 décembre 1990, n° 90-86.052 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
28. Cass. crim., 6 décembre 1990, n° 90-80.674 · Rejet
29. Cass. crim., 6 décembre 1990, n° 87-81.350 · Rejet
30. Cass. crim., 6 décembre 1990, n° 87-83.529 · Cassation
31. Cass. crim., 6 décembre 1990, n° 89-84.149 · Cassation
32. Cass. crim., 6 décembre 1990, n° 89-85.413 · Cassation
33. Cass. crim., 6 décembre 1990, n° 90-85.885
34. Cass. crim., 6 décembre 1990, n° 87-91.473 · Rejet
35. Cass. crim., 10 décembre 1990, n° 90-82.329 · Rejet · Publié au Bulletin
36. Cass. crim., 10 décembre 1990, n° 90-80.282 · Rejet · Publié au Bulletin
37. Cass. crim., 10 décembre 1990, n° 90-81.644 · Irrecevabilité
38. Cass. crim., 10 décembre 1990, n° 90-80.222 · Rejet
39. Cass. crim., 10 décembre 1990, n° 90-80.458 · Rejet
40. Cass. crim., 10 décembre 1990, n° 88-84.525 · Rejet
41. Cass. crim., 10 décembre 1990, n° 89-86.160 · Rejet
42. Cass. crim., 10 décembre 1990, n° 89-86.512 · Rejet
43. Cass. crim., 10 décembre 1990, n° 89-87.154 · Rejet
44. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 90-85.849 · Rejet · Publié au Bulletin
45. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 89-81.655 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
46. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 90-80.590 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
47. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 89-84.772 · Cassation · Publié au Bulletin
48. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 90-81.512
49. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 88-82.201 · Rejet
50. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 89-82.772 · Rejet
51. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 90-83.450 · Irrecevabilité
52. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 89-83.516 · Irrecevabilité et rejet
53. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 90-85.835 · Cassation
54. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 90-85.888 · Rejet
55. Cass. crim., 11 décembre 1990, n° 89-86.866 · Cassation
56. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 90-80.529 · Cassation · Publié au Bulletin
57. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 90-82.175 · Rejet · Publié au Bulletin
58. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 88-81.215 · Rejet · Publié au Bulletin
59. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 90-81.056 · Cassation
60. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 90-82.032 · Rejet
61. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 90-82.139 · Rejet
62. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 90-80.200 · Rejet
63. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 90-84.176 · Irrecevabilité
64. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 89-86.816 · Rejet
65. Cass. crim., 12 décembre 1990, n° 90-84.199 · Irrecevabilité
66. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-80.076 · Rejet · Publié au Bulletin
67. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 89-86.592 · Rejet · Publié au Bulletin
68. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 89-87.032 · Publié au Bulletin
69. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 89-83.165 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
70. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-80.108 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
71. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 87-83.532 · Cassation · Publié au Bulletin
72. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-80.640 · Rejet
73. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 87-80.724 · Rejet
74. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-80.866 · Cassation
75. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-81.085 · Rejet
76. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-81.221 · Rejet
77. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 88-81.585 · Cassation
78. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-82.227 · Rejet
79. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-80.092 · Rejet
80. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-83.528 · Cassation
81. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 90-85.977 · Rejet
82. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 89-86.016 · Cassation
83. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 89-86.622 · Rejet
84. Cass. crim., 13 décembre 1990, n° 87-91.789 · Rejet
85. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 89-85.258 · Irrecevabilité · Publié au Bulletin
86. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 89-85.476 · Rejet · Publié au Bulletin
87. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 90-81.851 · Rejet
88. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 90-83.293 · Rejet
89. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 89-83.983 · Rejet
90. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 89-84.766 · Rejet
91. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 89-84.915 · Rejet
92. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 90-86.036 · Rejet
93. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 89-86.049 · Cassation
94. Cass. crim., 17 décembre 1990, n° 89-86.208 · Rejet
95. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-86.006 · Cassation · Publié au Bulletin
96. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 87-82.208 · Action publique éteinte et rejet · Publié au Bulletin
97. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 89-86.810 · Cassation · Publié au Bulletin
98. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-83.392 · Cassation · Publié au Bulletin
99. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-80.894 · Rejet
100. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-80.899 · Irrecevabilité
101. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-80.904 · Rejet
102. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 88-82.408 · Rejet
103. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-82.672 · Cassation
104. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 89-83.686 · Rejet
105. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 89-84.458 · Irrecevabilité
106. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-85.021 · Rejet
107. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 89-85.903 · Cassation
108. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-85.965 · Déchéance et cassation
109. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-86.001 · Rejet
110. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 90-86.304 · Rejet
111. Cass. crim., 18 décembre 1990, n° 89-87.096 · Rejet
112. Cass. crim., 19 décembre 1990, n° 90-83.175 · Rejet · Publié au Bulletin
113. Cass. crim., 19 décembre 1990, n° 90-80.581 · Rejet
114. Cass. crim., 19 décembre 1990, n° 90-80.837 · Rejet
115. Cass. crim., 19 décembre 1990, n° 90-80.430 · Rejet
116. Cass. crim., 19 décembre 1990, n° 90-83.588 · Cassation
117. Cass. crim., 19 décembre 1990, n° 89-86.831 · Rejet
118. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 90-83.275 · Publié au Bulletin
119. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 90-82.830 · Irrecevabilité · Publié au Bulletin
120. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 90-80.528 · Rejet
121. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 90-80.396 · Rejet
122. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 89-84.059 · Rejet
123. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 87-84.668 · Rejet
124. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 87-84.722 · Rejet
125. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 89-85.763 · Rejet
126. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 90-85.980 · Rejet
127. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 90-85.986 · Rejet
128. Cass. crim., 20 décembre 1990, n° 90-86.002 · Rejet

Mois précédent : novembre 1990Mois suivant : janvier 1991Toute l’année : 1990 (1 679)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.