Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en août 2016

23 arrêts rendus en août 2016, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-84.723 · Cassation et désignation de juridiction · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-90.015 · Qpcother · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-83.138 · Rejet
4. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-83.360 · Cassation
5. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-83.373 · Rejet
6. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-83.522 · Rejet
7. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-83.523 · Rejet
8. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-83.525 · Rejet
9. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-83.317 · Rejet
10. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-83.503 · Cassation
11. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-84.725 · Rejet
12. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-81.605 · Rejet
13. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-81.610 · Rejet
14. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-81.611 · Rejet
15. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-81.612 · Rejet
16. Cass. crim., 10 août 2016, n° 16-83.318 · Qpcother · Publié au Bulletin
17. Cass. crim., 24 août 2016, n° 16-83.546 · Rejet
18. Cass. crim., 24 août 2016, n° 16-83.690 · Rejet
19. Cass. crim., 24 août 2016, n° 16-83.639 · Rejet
20. Cass. crim., 24 août 2016, n° 16-83.603 · Rejet
21. Cass. crim., 24 août 2016, n° 16-83.749 · Cassation
22. Cass. crim., 24 août 2016, n° 16-83.804 · Cassation
23. Cass. crim., 24 août 2016, n° 16-83.717 · Rejet

Mois précédent : juillet 2016Mois suivant : septembre 2016Toute l’année : 2016 (1 449)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.