Infractions · Code de l’environnement

Infractions citant un article du Code de l’environnement, page 10

2026 infractions de la nomenclature NATINF, millésime avril 2026, citent au moins un article du Code de l’environnement parmi leurs textes de définition ou de répression.

Délit : 920
Délit douanier de classe 1 : 5
Contravention de classe 5 : 629
Contravention de classe 4 : 297
Contravention de classe 3 : 165
Contravention de classe 2 : 5
Contravention de classe 1 : 5

Contravention de classe 4

Contravention de classe 3

Apposition d'une publicite ou preenseigne sur un immeuble sans l'autorisation ecrite du proprietaire · NATINF n° 2460
Maintien d'une publicite ou d'un dispositif publicitaire en mauvais etat · NATINF n° 2461
Apposition d'une publicite ou preenseigne non lumineuse sur un mur sans suppression prealable des anciennes · NATINF n° 2462
Camping, bivouac ou caravaning non autorise au coeur d'un parc national · NATINF n° 6564
Port hors de son domicile, la nuit, d'instrument ou engin de peche prohibe en eau douce · NATINF n° 7437
Organisation d'un concours de peche non autorise dans un cours d'eau de 1ere categorie · NATINF n° 7438
Detention par marinier ou personnel de balisage de filet ou engin de peche prohibe en eau douce · NATINF n° 7465
Peche en eau douce par marinier ou personnel de balisage, avec filet ou engin prohibe · NATINF n° 7466
Circulation, divagation non autorisee d'animaux au coeur d'un parc national · NATINF n° 10038
Stationnement irregulier de personne dans une reserve naturelle · NATINF n° 10202
Circulation irreguliere de personne dans une reserve naturelle · NATINF n° 10203
Stationnement irregulier d'animal dans une reserve naturelle · NATINF n° 10204
Circulation irreguliere d'animal dans une reserve naturelle · NATINF n° 10206
Exercice irregulier de la plongee sous-marine dans une reserve naturelle · NATINF n° 10209
Prise de vue ou de son d'animaux non domestiques sans respect de la reglementation · NATINF n° 12529
Peche dans le lac leman avec une espece de poisson prohibee en tant qu'appat · NATINF n° 20115
Peche dans le lac leman de poissons n'ayant pas la taille reglementaire · NATINF n° 20116
Peche dans le lac leman a l'aide d'un engin prohibe · NATINF n° 20119
Peche dans le lac leman a l'aide d'un procede prohibe · NATINF n° 20120
Peche dans le lac leman pendant les heures d'interdiction - lac leman · NATINF n° 20121
Peche en eau douce pendant les heures d'interdiction · NATINF n° 20148
Peche en marchant dans l'eau malgre interdiction - eau douce · NATINF n° 20149
Peche d'un nombre de salmonides superieur a celui autorise · NATINF n° 20150
Transport d'un nombre de salmonides peches superieur au nombre autorise · NATINF n° 20151
Peche de poisson d'eau douce n'ayant pas la taille reglementaire · NATINF n° 20152
Transport de poisson peche en eau douce n'ayant pas la taille reglementaire · NATINF n° 20153
Vente de poisson peche en eau douce n'ayant pas la taille reglementaire · NATINF n° 20154
Peche en eau douce a l'aide de procede ou de mode de peche prohibe · NATINF n° 20155
Peche en eau douce avec un nombre d'engins ou d'instruments superieur au maximum autorise · NATINF n° 20156
Peche en eau douce avec filet, engin ou instrument de peche prohibe · NATINF n° 20157
Peche en eau douce en temps prohibe · NATINF n° 20158
Peche malgre interdiction dans cours d'eau douce dont le niveau est naturellement abaisse · NATINF n° 20159
Peche en eau douce d'espece de poisson determinee par arrete prefectoral · NATINF n° 20160
Peche en eau douce de 1ere categorie ou le droit de peche appartient a l'etat a partir d'un point d'acces prohibe · NATINF n° 20161
Peche en eau douce de 2eme categorie ou le droit de peche appartient a l'etat a partir d'un point d'acces prohibe · NATINF n° 20162
Peche du saumon en eau douce a partir de point d'acces prohibe · NATINF n° 20163
Peche en eau douce ou le droit de peche appartient a l'etat avec plusieurs lignes · NATINF n° 20164
Peche en eau douce sans avoir acquitte la redevance pour protection du milieu aquatique · NATINF n° 20165
Peche en eau douce par une personne n'appartenant pas a une association de peche agreee · NATINF n° 20166
Peche, sans reimmersion immediate, de poisson migrateur n'ayant pas la taille requise capture en amont de la limite de salure des eaux · NATINF n° 20168
Peche en eau douce avec filet, engin et instrument ne respectant pas les dimensions reglementaires · NATINF n° 21312
Peche dans cours d'eau douce dont le niveau est abaisse artificiellement · NATINF n° 21593
Peche dans un grand lac interieur ou de montagne en infraction a un arrete prefectoral - eau douce · NATINF n° 22279
Vente, mise en vente d'objet bruyant sans marquage de la caracteristique acoustique garantie · NATINF n° 23083
Vente, mise en vente de dispositif d'insonorisation sans marquage de la caracteristique acoustique garantie · NATINF n° 23084
Location ou mise a disposition d'objet bruyant sans marquage de la caracteristique acoustique garantie · NATINF n° 23085
Location ou mise a disposition de dispositif d'insonorisation sans marquage de la caracteristique acoustique garantie · NATINF n° 23086
Cession, location ou mise a disposition d'objet bruyant sans fournir au preneur le document garantissant la conformite acoustique · NATINF n° 23087
Cession, location ou mise a disposition de dispositif d'insonorisation sans fournir au preneur le document garantissant la conformite acoustique · NATINF n° 23088
Detention d'objet bruyant sans presenter dans les delais le document garantissant la conformite acoustique · NATINF n° 23089
Detention de dispositif d'insonorisation sans presenter dans les delais le document garantissant la conformite acoustique · NATINF n° 23090
Exploitation d'une installation mettant en oeuvre une utilisation confinee d'organismes genetiquement modifies de classe de confinement 3 ou 4 sans transmission du dossier d'information a la mairie · NATINF n° 23202
Peche du saumon atlantique sans detenir de marque d'identification non utilisee · NATINF n° 23220
Peche du saumon atlantique sans detenir de carnet nominatif de peche · NATINF n° 23221
Peche dans le lac leman a l'aide d'un engin pendant une periode ou son emploi est interdit · NATINF n° 25365
Peche dans le lac leman avec un nombre d'engins superieur au maximum autorise · NATINF n° 25367
Peche dans une zone du lac leman a l'aide d'un engin ou son emploi est interdit · NATINF n° 25369
Peche dans le lac leman a l'aide d'un engin dans une zone et a une periode ou son emploi est interdit · NATINF n° 25371
Utilisation irreguliere, dans le lac leman, d'engin ou procede de peche · NATINF n° 25373
Peche dans le lac leman d'une espece a une periode ou sa peche est interdite · NATINF n° 25375
Peche dans le lac leman de poissons en nombre superieur a celui autorise · NATINF n° 25377
Peche professionnelle dans le lac leman sans signalisation reguliere des engins de peche poses ou tendus · NATINF n° 25381
Peche professionnelle dans le lac leman sans tenue conforme de la feuille statistique des captures · NATINF n° 25382
Peche de loisir dans le lac leman sans tenue conforme du carnet de controle · NATINF n° 25383
Mise sur le marche d'equipement electrique et electronique sans marquage conforme (identification du producteur et date de mise sur le marche) · NATINF n° 25737
Mise sur le marche d'equipement electrique et electronique menager sans symbole de collecte selective · NATINF n° 25738
Mise sur le marche d'equipements electriques et electroniques menagers sans mise a disposition des informations necessaires au traitement des dechets issus de ces equipements · NATINF n° 25740
Abandon, depot, jet ou deversement non autorise d'objet ou dechet au coeur d'un parc national · NATINF n° 25899
Circulation irreguliere de personne au coeur d'un parc national · NATINF n° 25901
Stationnement irregulier de personne au coeur d'un parc national · NATINF n° 25902
Circulation irreguliere au coeur d'un parc national avec un vehicule autre qu'un vehicule terrestre a moteur · NATINF n° 25903
Stationnement irregulier au coeur d'un parc national de vehicule autre que terrestre a moteur · NATINF n° 25905
Exercice irregulier de la plongee sous-marine au coeur d'un parc national · NATINF n° 25907
Usage irregulier, au coeur d'un parc national, d'engin a moteur concu pour la progression sous la mer · NATINF n° 25908
Abandon, depot, jet ou deversement irregulier d'objet ou dechet dans une reserve naturelle · NATINF n° 25948
Circulation irreguliere de vehicule autre que terrestre a moteur dans une reserve naturelle · NATINF n° 25950
Stationnement irregulier de vehicule autre que terrestre a moteur dans une reserve naturelle · NATINF n° 25952
Camping, bivouac ou caravaning non autorise dans une reserve naturelle · NATINF n° 25971
Usage irregulier dans une reserve naturelle d'engin a moteur concu pour la progression sous la mer · NATINF n° 25972
Maintien en captivite, la nuit, de carpe capturee par un pecheur amateur aux lignes · NATINF n° 25988
Transport de nuit de carpe capturee par un pecheur amateur aux lignes · NATINF n° 25989
Mise sur le marche d'emballage non conforme aux exigences essentielles · NATINF n° 26050
Fabrication, mise sur le marche d'emballage sans presentation dans les delais aux agents de controle de la documentation technique le concernant · NATINF n° 26051
Fabrication, mise sur le marche d'emballage sans presentation, dans les delais, aux agents de controle, de la declaration de conformite de l'emballage aux exigences essentielles · NATINF n° 26052
Mise sur le marche d'emballage plein sans presentation, dans les delais, aux agents de controle, de la declaration de conformite de l'emballage utilise du lieu de conditionnement au lieu de vente · NATINF n° 26053
Importation d'un appareil de refrigeration comportant des marques ou inscriptions de nature a creer une confusion avec le marquage "ce" · NATINF n° 26170
Mise sur le marche d'un appareil de refrigeration comportant des marques ou inscriptions de nature a creer une confusion avec le marquage "ce" · NATINF n° 26171
Chasse de gibier d'eau a partir de poste fixe sans tenue a jour d'un carnet de prelevement · NATINF n° 26277
Transport de grand gibier tue accidentellement par un vehicule sans avertissement prealable des services de police ou gendarmerie · NATINF n° 26296
Non communication a la federation des chasseurs du nombre d'animaux preleve en application d'un plan de chasse individuel · NATINF n° 26297
Non presentation par constructeur de moteur a combustion interne du certificat de reception par type au titre des emissions polluantes · NATINF n° 26440
Recours a un operateur non titulaire d'une attestation de capacite ou d'un certificat equivalent pour l'entretien ou la reparation d'equipements contenant des fluides frigorigenes · NATINF n° 26448
Manipulation de fluides frigorigenes sur un equipement sans etablissement de fiche d'intervention par l'operateur · NATINF n° 26449
Non declaration par un operateur a un organisme agree des quantites de fluides frigorigenes achetees, chargees ou recuperees · NATINF n° 26450
Exercice de l'activite d'operateur sur des equipements contenant des fluides frigorigenes sans informer dans les delais l'organisme agree de changement susceptible d'affecter son attestation de capacite · NATINF n° 26451
Non declaration par producteur de fluides frigorigenes ou d'equipement precharge des quantites de fluides mises sur le marche, stockees, reprises ou retraitees · NATINF n° 26452
Non declaration par distributeur de fluides frigorigenes des quantites de fluides mises sur le marche, stockees ou reprises · NATINF n° 26453
Non declaration par un organisme agree des quantites de fluides frigorigenes acquises, cedees ou stockees par les operateurs et de la liste des operateurs suspendus · NATINF n° 26454
Modification de donnees initiales de la declaration d'un produit biocide sans proceder a la mise a jour de cette declaration · NATINF n° 26606
Peche dans une zone de protection du doubs · NATINF n° 27080
Peche dans le doubs a l'aide d'engin ou de mode prohibe · NATINF n° 27081
Peche dans le doubs de poisson n'ayant pas la taille reglementaire · NATINF n° 27082
Peche dans le doubs en temps prohibe · NATINF n° 27083
Peche dans le doubs d'une espece pendant une periode ou sa peche est interdite · NATINF n° 27084
Peche, dans le doubs, de salmonide sans tenue conforme du carnet de peche · NATINF n° 27085
Peche dans le doubs de poissons en nombre superieur a celui autorise · NATINF n° 27086
Peche dans le doubs pendant les heures d'interdiction · NATINF n° 27087
Cession de grand gibier tue accidentellement par un vehicule · NATINF n° 27130
Non presentation aux agents de controle du compte rendu du rapport de controle d'efficacite energetique d'une chaudiere d'une puissance comprise entre 400 kw et 20 mw · NATINF n° 27345
Non respect d'un arrete prefectoral ordonnant la remise a l'eau immediate du poisson capture - eau douce · NATINF n° 27634
Non respect de ses obligations par le titulaire d'un plan de chasse individuel - controle de l'execution du plan · NATINF n° 27741
Vol d'entrainement d'helicoptere au depart ou a destination d'un aerodrome situe dans une zone a forte densite de population · NATINF n° 28054
Vol touristique circulaire d'helicoptere au dessus d'une zone a forte densite de population · NATINF n° 28055
Exercice d'activite de recherche et developpement axee sur les produits et processus utilisant une substance chimique exemptee d'enregistrement sans respect des conditions imposees pour la maitrise des risques · NATINF n° 28239
Non communication par fournisseur d'article contenant une substance chimique extremement preoccupante des informations la concernant permettant une utilisation sure de l'article · NATINF n° 28240
Refus de communiquer une etude sur une substance chimique ayant requis des essais sur des animaux ou la preuve du cout de celle-ci par un membre d'un forum d'echange d'informations sur les substances · NATINF n° 28241
Fabrication de substance chimique sans conserver les informations la concernant · NATINF n° 28242
Importation de substance chimique sans conserver les informations la concernant · NATINF n° 28243
Utilisation en aval de substance chimique sans conserver les informations la concernant · NATINF n° 28244
Distribution de substance chimique sans conserver les informations la concernant · NATINF n° 28245
Non respect de l'obligation de communiquer des informations sur les substances chimiques en amont de la chaine d'approvisionnement · NATINF n° 28246
Mise sur le marche de substance chimique extremement preoccupante sans mention du numero d'autorisation sur son etiquette ou sur celle du melange la contenant · NATINF n° 28247
Acquisition de fluides frigorigenes par un operateur non titulaire d'une attestation de capacite ou d'un certificat equivalent · NATINF n° 28399
Non declaration par un distributeur de gaz a effet de serre fluores des quantites mises sur le marche, stockees, reprises et retraitees · NATINF n° 28405
Non declaration par entreprise d'equipement fixe de protection contre l'incendie contenant des gaz a effet de serre fluores des quantites acquises, chargees, recuperees, cedees et stockees · NATINF n° 28406
Non declaration par la personne procedant a la recuperation de gaz a effet de serre fluores contenus dans des appareillages de connexion a haute tension des quantites de gaz recuperees et emises · NATINF n° 28407
Non declaration par la personne procedant a la recuperation de solvant a base de gaz a effet de serre fluore des quantites de gaz recuperees et emises · NATINF n° 28408
Circulation irreguliere au coeur d'un parc national avec un vehicule autre que maritime a moteur · NATINF n° 29020
Stationnement irregulier au coeur d'un parc national de vehicule autre que maritime a moteur · NATINF n° 29021
Fabrication d'une substance chimique sans conserver les informations necessaires a sa classification et a son etiquetage · NATINF n° 29245
Importation d'une substance chimique sans conserver les informations necessaires a sa classification et a son etiquetage · NATINF n° 29246
Utilisation en aval d'une substance chimique sans conserver les informations necessaires a sa classification et a son etiquetage · NATINF n° 29247
Distribution d'une substance chimique sans conserver les informations necessaires a sa classification et a son etiquetage · NATINF n° 29248
Mise sur le marche d'equipement electrique ou electronique sans marquage ce - limitation d'utilisation de substance dangereuse · NATINF n° 30101
Mise a disposition sur le marche d'equipement electrique ou electronique sans marquage ce - limitation d'utilisation de substance dangereuse · NATINF n° 30102
Mise sur le marche d'equipement electrique ou electronique comportant des inscriptions de nature a creer une confusion avec le marquage ce - limitation d'utilisation de substance dangereuse · NATINF n° 30103
Mise a disposition sur le marche d'equipement electrique ou electronique comportant des inscriptions de nature a creer une confusion avec le marquage ce - limitation d'utilisation de substance dangereuse · NATINF n° 30104
Mise sur le marche d'equipement electrique ou electronique comportant des inscriptions compromettant la visibilite ou la lisibilite du marquage ce - limitation d'utilisation de substance dangereuse · NATINF n° 30105
Mise a disposition sur le marche d'equipement electrique ou electronique comportant des inscriptions compromettant la visibilite ou lisibilite du marquage ce - limitation d'utilisation de substance dangereuse · NATINF n° 30106
Refus de transmettre des documents ou indices relatifs a l'existence d'une cavite souterraine ou d'une marniere dont l'effondrement peut porter atteinte aux personnes ou aux biens · NATINF n° 30607
Production d'equipements electriques et electroniques sans informer leurs detenteurs ou utilisateurs des solutions mises en place pour l'enlevement des dechets issus de ces equipements · NATINF n° 30647
Non declaration des quantites annuelles d'un produit biocide mis sur le marche · NATINF n° 30670
Non fourniture au consommateur des informations demandees concernant le traitement biocide d'un article traite · NATINF n° 30671
Peche dans les eaux de 2eme categorie d'un nombre de sandres superieur a celui autorise · NATINF n° 31774
Peche dans les eaux de 2eme categorie d'un nombre de brochets superieur a celui autorise · NATINF n° 31775
Peche dans les eaux de 2eme categorie d'un nombre de black-bass superieur a celui autorise · NATINF n° 31776
Transport d'un nombre de sandres peches dans les eaux de 2eme categorie, superieur a celui autorise · NATINF n° 32090
Transport d'un nombre de brochets peches dans les eaux de 2eme categorie superieur a celui autorise · NATINF n° 32091
Transport d'un nombre de black-bass peches dans les eaux de 2eme categorie, superieur a celui autorise · NATINF n° 32092

Source

Nomenclature NATINF des infractions en vigueur, ministère de la Justice, millésime avril 2026, diffusée sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte 2.0. Fichier officiel lu le 3 octobre 2026. Une infraction figure ici quand l’un de ses articles de définition ou de répression relève du Code de l’environnement ; la nature et la qualification sont celles de la nomenclature.