Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en août 2011

16 arrêts rendus en août 2011, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 3 août 2011, n° 11-83.661 · Rejet
2. Cass. crim., 3 août 2011, n° 11-83.764 · Rejet
3. Cass. crim., 5 août 2011, n° 11-85.879 · Rejet
4. Cass. crim., 17 août 2011, n° 11-85.511 · Rejet
5. Cass. crim., 17 août 2011, n° 11-84.081 · Rejet
6. Cass. crim., 31 août 2011, n° 11-90.065 · QPC - Renvoi au Conseil constitutionnel · Publié au Bulletin
7. Cass. crim., 31 août 2011, n° 10-85.742 · Rejet · Publié au Bulletin
8. Cass. crim., 31 août 2011, n° 10-88.092 · Cassation · Publié au Bulletin
9. Cass. crim., 31 août 2011, n° 10-85.163 · Rejet
10. Cass. crim., 31 août 2011, n° 11-84.269 · Rejet
11. Cass. crim., 31 août 2011, n° 10-85.088 · Rejet
12. Cass. crim., 31 août 2011, n° 10-87.982 · Rejet
13. Cass. crim., 31 août 2011, n° 10-88.314 · Rejet
14. Cass. crim., 31 août 2011, n° 10-85.394 · Rejet
15. Cass. crim., 31 août 2011, n° 10-87.066 · Cassation partielle
16. Cass. crim., 31 août 2011, n° 10-88.093 · Rejet

Mois précédent : juillet 2011Mois suivant : septembre 2011Toute l’année : 2011 (1 320)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.