Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en août 1993

28 arrêts rendus en août 1993, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 9 août 1993, n° 90-87.591 · Rejet · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 9 août 1993, n° 92-82.864 · Irrecevabilité
3. Cass. crim., 9 août 1993, n° 92-86.399 · Cassation
4. Cass. crim., 9 août 1993, n° 92-86.573 · Cassation
5. Cass. crim., 10 août 1993, n° 92-85.522 · Cassation partielle sans renvoi · Publié au Bulletin
6. Cass. crim., 10 août 1993, n° 93-82.470 · Rejet · Publié au Bulletin
7. Cass. crim., 10 août 1993, n° 92-86.544 · Rejet · Publié au Bulletin
8. Cass. crim., 10 août 1993, n° 92-82.977 · Rejet
9. Cass. crim., 10 août 1993, n° 93-82.521 · Rejet
10. Cass. crim., 10 août 1993, n° 92-85.227 · Rejet
11. Cass. crim., 10 août 1993, n° 92-86.251 · Rejet et cassation
12. Cass. crim., 10 août 1993, n° 93-80.017 · Rejet
13. Cass. crim., 10 août 1993, n° 93-80.857 · Cassation
14. Cass. crim., 10 août 1993, n° 93-82.413 · Rejet
15. Cass. crim., 23 août 1993, n° 92-85.012 · Cassation · Publié au Bulletin
16. Cass. crim., 23 août 1993, n° 93-82.655 · Rejet Irrecevabilité
17. Cass. crim., 23 août 1993, n° 93-82.835 · Cassation
18. Cass. crim., 23 août 1993, n° 92-86.312 · Rejet
19. Cass. crim., 23 août 1993, n° 92-86.587 · Rejet
20. Cass. crim., 23 août 1993, n° 92-86.763 · Rejet
21. Cass. crim., 23 août 1993, n° 93-81.886 · Rejet
22. Cass. crim., 23 août 1993, n° 93-82.608 · Rejet
23. Cass. crim., 24 août 1993, n° 93-82.566 · Cassation · Publié au Bulletin
24. Cass. crim., 24 août 1993, n° 92-86.718 · Cassation · Publié au Bulletin
25. Cass. crim., 24 août 1993, n° 93-82.596 · Rejet
26. Cass. crim., 24 août 1993, n° 93-82.597 · Rejet
27. Cass. crim., 24 août 1993, n° 92-85.749 · Rejet
28. Cass. crim., 24 août 1993, n° 93-81.760 · Rejet

Mois précédent : juillet 1993Mois suivant : septembre 1993Toute l’année : 1993 (1 705)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.