Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en août 1989

34 arrêts rendus en août 1989, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 8 août 1989, n° 88-83.429 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 8 août 1989, n° 89-82.969 · Rejet
3. Cass. crim., 8 août 1989, n° 88-81.461 · Rejet
4. Cass. crim., 8 août 1989, n° 88-82.417 · Cassation
5. Cass. crim., 8 août 1989, n° 89-83.235 · Rejet
6. Cass. crim., 8 août 1989, n° 89-83.254 · Rejet
7. Cass. crim., 8 août 1989, n° 89-83.255 · Rejet
8. Cass. crim., 8 août 1989, n° 89-83.263 · Rejet
9. Cass. crim., 8 août 1989, n° 89-83.403 · Rejet
10. Cass. crim., 8 août 1989, n° 87-90.835 · Cassation
11. Cass. crim., 8 août 1989, n° 87-92.111 · Rejet
12. Cass. crim., 8 août 1989, n° 86-96.128 · Rejet
13. Cass. crim., 9 août 1989, n° 89-83.898 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
14. Cass. crim., 9 août 1989, n° 88-85.554 · Rejet et action publique éteinte · Publié au Bulletin
15. Cass. crim., 9 août 1989, n° 88-81.123 · Rejet
16. Cass. crim., 9 août 1989, n° 88-82.521 · Rejet
17. Cass. crim., 9 août 1989, n° 88-82.978 · Rejet
18. Cass. crim., 9 août 1989, n° 89-83.046 · Rejet
19. Cass. crim., 9 août 1989, n° 89-83.062 · Rejet
20. Cass. crim., 9 août 1989, n° 89-83.115 · Rejet
21. Cass. crim., 9 août 1989, n° 89-83.152 · Cassation
22. Cass. crim., 9 août 1989, n° 89-83.153 · Cassation
23. Cass. crim., 9 août 1989, n° 88-83.182 · Action publique éteinte et non-lieu à statuer
24. Cass. crim., 9 août 1989, n° 89-83.232 · Rejet
25. Cass. crim., 9 août 1989, n° 87-90.065 · Rejet
26. Cass. crim., 9 août 1989, n° 86-94.435 · Action publique éteinte et non-lieu à statuer
27. Cass. crim., 9 août 1989, n° 89-83.157 · Rejet
28. Cass. crim., 22 août 1989, n° 89-83.670 · Cassation · Publié au Bulletin
29. Cass. crim., 22 août 1989, n° 88-86.939 · Rejet · Publié au Bulletin
30. Cass. crim., 22 août 1989, n° 88-86.137 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
31. Cass. crim., 23 août 1989, n° 88-87.510 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
32. Cass. crim., 23 août 1989, n° 87-91.981 · Action publique éteinte et cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
33. Cass. crim., 23 août 1989, n° 89-83.577 · Irrecevabilité · Publié au Bulletin
34. Cass. crim., 23 août 1989, n° 89-83.242 · Rejet et cassation partielle · Publié au Bulletin

Mois précédent : juillet 1989Mois suivant : septembre 1989Toute l’année : 1989 (1 887)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.