Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en septembre 1981

6 arrêts rendus en septembre 1981, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 5 septembre 1981, n° 81-93.287 · Cassation · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 5 septembre 1981, n° 80-94.792 · REJET · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 7 septembre 1981, n° 81-90.089 · REJET · Publié au Bulletin
4. Cass. crim., 7 septembre 1981, n° 81-91.212 · REJET · Publié au Bulletin
5. Cass. crim., 19 septembre 1981, n° 80-93.519 · Irrecevabilité · Publié au Bulletin
6. Cass. crim., 19 septembre 1981, n° 81-94.093 · Désignation de juridiction · Publié au Bulletin

Mois précédent : août 1981Mois suivant : octobre 1981Toute l’année : 1981 (347)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.