Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en août 1981

12 arrêts rendus en août 1981, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 8 août 1981, n° 81-91.263 · Cassation · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 8 août 1981, n° 81-90.931 · Cassation · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 8 août 1981, n° 81-92.535 · Cassation · Publié au Bulletin
4. Cass. crim., 8 août 1981, n° 81-91.431 · Cassation · Publié au Bulletin
5. Cass. crim., 10 août 1981, n° 81-90.649 · Cassation · Publié au Bulletin
6. Cass. crim., 10 août 1981, n° 80-93.092 · REJET · Publié au Bulletin
7. Cass. crim., 22 août 1981, n° 81-91.482 · Cassation · Publié au Bulletin
8. Cass. crim., 22 août 1981, n° 81-91.616 · Cassation · Publié au Bulletin
9. Cass. crim., 22 août 1981, n° 81-91.309 · REJET · Publié au Bulletin
10. Cass. crim., 24 août 1981, n° 81-93.182 · Rejet · Publié au Bulletin
11. Cass. crim., 24 août 1981, n° 80-92.380 · Irrecevabilité Cassation · Publié au Bulletin
12. Cass. crim., 24 août 1981, n° 80-91.768 · REJET

Mois précédent : juillet 1981Mois suivant : septembre 1981Toute l’année : 1981 (347)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.