Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en juin 1981

53 arrêts rendus en juin 1981, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 1er juin 1981, n° 80-91.624 · REJET · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 1er juin 1981, n° 79-93.469 · REJET · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 1er juin 1981, n° 80-94.557 · Cassation · Publié au Bulletin
4. Cass. crim., 1er juin 1981, n° 80-94.953 · Cassation · Publié au Bulletin
5. Cass. crim., 1er juin 1981, n° 79-91.572 · Cassation partielle Cassation · Publié au Bulletin
6. Cass. crim., 2 juin 1981, n° 81-91.637 · REJET · Publié au Bulletin
7. Cass. crim., 2 juin 1981, n° 81-91.758 · REJET · Publié au Bulletin
8. Cass. crim., 2 juin 1981, n° 81-91.824 · Cassation · Publié au Bulletin
9. Cass. crim., 2 juin 1981, n° 81-92.409 · Cassation · Publié au Bulletin
10. Cass. crim., 2 juin 1981, n° 80-94.065 · Cassation · Publié au Bulletin
11. Cass. crim., 2 juin 1981, n° 80-94.399 · Cassation · Publié au Bulletin
12. Cass. crim., 2 juin 1981, n° 80-94.438 · REJET · Publié au Bulletin
13. Cass. crim., 3 juin 1981, n° 80-94.516 · REJET · Publié au Bulletin
14. Cass. crim., 4 juin 1981, n° 80-92.232 · Cassation partielle REJET Cassation · Publié au Bulletin
15. Cass. crim., 4 juin 1981, n° 80-95.177 · Cassation · Publié au Bulletin
16. Cass. crim., 4 juin 1981, n° 80-93.089 · Cassation · Publié au Bulletin
17. Cass. crim., 4 juin 1981, n° 80-93.940 · Cassation Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
18. Cass. crim., 10 juin 1981, n° 80-93.117 · Cassation · Publié au Bulletin
19. Cass. crim., 11 juin 1981, n° 80-90.560 · Cassation · Publié au Bulletin
20. Cass. crim., 11 juin 1981, n° 80-90.477 · Cassation · Publié au Bulletin
21. Cass. crim., 11 juin 1981, n° 79-94.739 · REJET · Publié au Bulletin
22. Cass. crim., 11 juin 1981, n° 80-90.142 · Cassation · Publié au Bulletin
23. Cass. crim., 12 juin 1981, n° 80-93.085 · Cassation · Publié au Bulletin
24. Cass. crim., 12 juin 1981, n° 80-92.938 · REJET · Publié au Bulletin
25. Cass. crim., 12 juin 1981, n° 80-93.085 · Cassation · Publié au Bulletin
26. Cass. crim., 12 juin 1981, n° 81-90.899 · REJET · Publié au Bulletin
27. Cass. crim., 12 juin 1981, n° 81-90.284 · REJET · Publié au Bulletin
28. Cass. crim., 12 juin 1981, n° 81-90.642 · Cassation · Publié au Bulletin
29. Cass. crim., 12 juin 1981, n° 81-90.274 · Cassation · Publié au Bulletin
30. Cass. crim., 15 juin 1981, n° 80-91.475 · Cassation · Publié au Bulletin
31. Cass. crim., 15 juin 1981, n° 80-94.954 · Cassation · Publié au Bulletin
32. Cass. crim., 16 juin 1981, n° 80-94.466 · REJET · Publié au Bulletin
33. Cass. crim., 16 juin 1981, n° 81-91.690 · REJET · Publié au Bulletin
34. Cass. crim., 16 juin 1981, n° 80-93.379 · Cassation · Publié au Bulletin
35. Cass. crim., 17 juin 1981, n° 80-95.016 · REJET · Publié au Bulletin
36. Cass. crim., 17 juin 1981, n° 80-94.558 · REJET · Publié au Bulletin
37. Cass. crim., 17 juin 1981, n° 80-93.125 · Cassation · Publié au Bulletin
38. Cass. crim., 18 juin 1981, n° 80-92.175 · REJET · Publié au Bulletin
39. Cass. crim., 22 juin 1981, n° 80-90.998 · REJET · Publié au Bulletin
40. Cass. crim., 22 juin 1981, n° 80-91.557 · REJET · Publié au Bulletin
41. Cass. crim., 22 juin 1981, n° 80-91.928 · REJET · Publié au Bulletin
42. Cass. crim., 23 juin 1981, n° 80-91.090 · Cassation · Publié au Bulletin
43. Cass. crim., 23 juin 1981, n° 80-92.959 · Cassation · Publié au Bulletin
44. Cass. crim., 23 juin 1981, n° 80-93.727 · Cassation · Publié au Bulletin
45. Cass. crim., 29 juin 1981, n° 80-93.517 · Cassation · Publié au Bulletin
46. Cass. crim., 30 juin 1981, n° 80-94.053 · REJET · Publié au Bulletin
47. Cass. crim., 30 juin 1981, n° 80-95.148 · Cassation · Publié au Bulletin
48. Cass. crim., 30 juin 1981, n° 81-92.783 · REJET · Publié au Bulletin
49. Cass. crim., 30 juin 1981, n° 80-91.173 · REJET · Publié au Bulletin
50. Cass. crim., 30 juin 1981, n° 80-93.920 · REJET · Publié au Bulletin
51. Cass. crim., 30 juin 1981, n° 81-92.261 · Cassation · Publié au Bulletin
52. Cass. crim., 30 juin 1981, n° 81-90.310 · Rejet · Publié au Bulletin
53. Cass. crim., 30 juin 1981, n° 81-92.261 · CASSATION

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Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

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