Vous allez quitter votre réponse en cours ; vous la retrouverez dans Dialogue, parmi vos conversations.

Arrêts des cours d’appel rendus en janvier 2008

48 arrêts rendus en janvier 2008, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.

Arrêts par mois de décision, 2008

janvier 2008 : 48 arrêts

85
janv.avr.juill.oct.

48 arrêts

  1. Cour d'appel de Bordeaux, 8 janvier 2008, n° 06/01218
  2. Cour d'appel de Bordeaux, 8 janvier 2008, n° 06/01218b
  3. Cour d'appel de Bordeaux, 9 janvier 2008, n° 07/01297
  4. Cour d'appel de Reims, 9 janvier 2008, n° 07/01252
  5. Cour d'appel de Toulouse, 10 janvier 2008, n° 07/01507
  6. Peines : Cour d'appel de Colmar, 10 janvier 2008, n° 01/32008
  7. Cour d'appel de Rennes, 10 janvier 2008, n° 07/00732
  8. Cour d'appel de Douai, 10 janvier 2008, n° 07/01232
  9. Cour d'appel de Reims, 10 janvier 2008, n° 07/01377
  10. Cour d'appel de Douai, 11 janvier 2008, n° 07/03808
  11. Cour d'appel de Rennes, 14 janvier 2008, n° 07/00743
  12. Cour d'appel de Bordeaux, 15 janvier 2008, n° 07/00513
  13. Cour d'appel de Douai, 15 janvier 2008, n° 07/01210
  14. Cour d'appel de Rennes, 15 janvier 2008, n° 07/02080
  15. Cour d'appel de Rennes, 15 janvier 2008, n° 07/01504
  16. Cour d'appel de Rennes, 15 janvier 2008, n° 07/02426
  17. Cour d'appel de Rennes, 15 janvier 2008, n° 07/00481
  18. Cour d'appel de Toulouse, 15 janvier 2008, n° 07/00779
  19. Extradition : Cour d'appel de Besançon, 16 janvier 2008, n° 07/00368
  20. Instruction : Cour d'appel de Besançon, 16 janvier 2008, n° 07/314
  21. Cour d'appel de Douai, 16 janvier 2008, n° 06/0400
  22. Cour d'appel de Douai, 17 janvier 2008, n° 07/04131
  23. Homicide et blessures involontaires : Cour d'appel de Pau, 17 janvier 2008, n° 07/00175
  24. Cour d'appel de Reims, 17 janvier 2008, n° 07/1318
  25. Cour d'appel de Bordeaux, 18 janvier 2008, n° 07/01003
  26. Cour d'appel de Bordeaux, 18 janvier 2008, n° 07/01038
  27. Cour d'appel de Bordeaux, 18 janvier 2008, n° 06/01378
  28. Cour d'appel de Bordeaux, 18 janvier 2008, n° 06/00623
  29. Cour d'appel de Bordeaux, 18 janvier 2008, n° 07/00226
  30. Cour d'appel de Rennes, 21 janvier 2008, n° 07/01665
  31. Cour d'appel de Bordeaux, 22 janvier 2008, n° 07/01016
  32. Cour d'appel de Bordeaux, 23 janvier 2008, n° 07/01036
  33. Cour d'appel de Bordeaux, 23 janvier 2008, n° 07/00769
  34. Cour d'appel de Toulouse, 23 janvier 2008, n° 06/01518
  35. Cour d'appel de Douai, 23 janvier 2008, n° 07/03193
  36. Cour d'appel de Reims, 23 janvier 2008, n° 06/00756
  37. Cour d'appel de Toulouse, 24 janvier 2008, n° 07/01180
  38. Animaux : Cour d'appel de Pau, 24 janvier 2008, n° 06/00762
  39. Appel correctionnel ou de police : Cour d'appel de Pau, 24 janvier 2008, n° 07/00799
  40. Cour d'appel de Bordeaux, 25 janvier 2008, n° 05/00482
  41. Cour d'appel de Bordeaux, 25 janvier 2008, n° 06/001554
  42. Cour d'appel de Bordeaux, 25 janvier 2008, n° 06/01554
  43. Cour d'appel d'Orléans, 25 janvier 2008, n° 07/00853
  44. Cour d'appel de Toulouse, 29 janvier 2008, n° 06/01536
  45. Cour d'appel de Douai, 29 janvier 2008, n° 07/01592
  46. Cour d'appel de Toulouse, 31 janvier 2008, n° 07/01125
  47. Cour d'appel de Rennes, 31 janvier 2008, n° 07/01052
  48. Cour d'appel de Rennes, 31 janvier 2008, n° 07/01138

Mois précédent : décembre 2007Mois suivant : février 2008Toute l’année : 2008 (463)

Source

Métadonnées officielles de la Direction de l’information légale et administrative (DILA ; base CAPP : sélection historique et non exhaustive d’arrêts de cours d’appel), diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « bootstrap-2026-08-02 » du corpus, publiée le 2 août 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.

Autres années