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Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en octobre 1991 — page 2

247 arrêts rendus en octobre 1991, du plus ancien au plus récent ; arrêts 201 à 247 sur cette page. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

  1. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.700 · Rejet
  2. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.701 · Rejet
  3. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.702 · Rejet
  4. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.703 · Rejet
  5. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.704 · Rejet
  6. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.705 · Rejet
  7. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.706 · Rejet
  8. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.708 · Rejet
  9. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.709 · Rejet
  10. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.710 · Rejet
  11. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-84.485 · Rejet
  12. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-84.276 · Rejet
  13. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-86.107 · Rejet
  14. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-85.342 · Rejet
  15. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-86.455 · Rejet
  16. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-86.819 · Rejet
  17. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-87.000 · Rejet
  18. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-87.680 · Rejet
  19. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-87.796 · Rejet
  20. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-87.807 · Irrecevabilité et rejet
  21. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 91-80.132 · Rejet
  22. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 91-80.447 · Rejet
  23. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 91-81.843 · Rejet
  24. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 90-83.698 · Rejet
  25. Cass. crim., 28 octobre 1991, n° 91-84.746 · Rejet
  26. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 91-84.772 · Rejet · Publié au Bulletin
  27. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-84.520 · Rejet · Publié au Bulletin
  28. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 89-86.893 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
  29. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-87.435 · Rejet · Publié au Bulletin
  30. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-84.302 · Rejet
  31. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 91-84.728 · Cassation
  32. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 91-82.889 · Rejet
  33. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-83.117 · Rejet
  34. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 89-85.049 · Rejet
  35. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-84.619 · Cassation
  36. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-85.065 · Rejet
  37. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 89-85.252 · Rejet
  38. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 91-84.677 · Rejet
  39. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 91-84.703 · Cassation
  40. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-86.533 · Rejet
  41. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-85.548 · Irrecevabilité
  42. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-86.472 · Cassation
  43. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-86.747 · Cassation
  44. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-87.392 · Cassation
  45. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 91-80.253 · Rejet
  46. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 91-80.692 · Cassation
  47. Cass. crim., 29 octobre 1991, n° 90-80.968 · Rejet

Mois précédent : septembre 1991Mois suivant : novembre 1991Toute l’année : 1991 (1 869)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.