Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en juillet 1992

52 arrêts rendus en juillet 1992, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 1er juillet 1992, n° 91-85.774 · Cassation · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 1er juillet 1992, n° 89-83.846 · Rejet
3. Cass. crim., 1er juillet 1992, n° 91-84.374 · Rejet
4. Cass. crim., 1er juillet 1992, n° 89-87.090 · Rejet
5. Cass. crim., 1er juillet 1992, n° 92-82.110 · Rejet
6. Cass. crim., 1er juillet 1992, n° 92-82.141 · Rejet
7. Cass. crim., 1er juillet 1992, n° 92-82.173 · Rejet
8. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 91-83.818 · Rejet · Publié au Bulletin
9. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 92-81.185 · Cassation · Publié au Bulletin
10. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 91-85.065 · Rejet · Publié au Bulletin
11. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 92-82.286 · Rejet
12. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 92-82.298 · Rejet
13. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 90-86.809 · Rejet
14. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 91-87.004 · Irrecevabilité
15. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 91-87.086 · Cassation
16. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 92-81.274 · Rejet
17. Cass. crim., 2 juillet 1992, n° 92-82.098 · Rejet
18. Cass. crim., 7 juillet 1992, n° 91-86.005 · Rejet
19. Cass. crim., 7 juillet 1992, n° 92-82.398 · Non-lieu à statuer
20. Cass. crim., 7 juillet 1992, n° 91-86.347 · Rejet
21. Cass. crim., 7 juillet 1992, n° 91-86.295 · Rejet
22. Cass. crim., 7 juillet 1992, n° 92-82.116 · Rejet
23. Cass. crim., 8 juillet 1992, n° 91-81.557 · Cassation · Publié au Bulletin
24. Cass. crim., 8 juillet 1992, n° 92-82.268 · Cassation · Publié au Bulletin
25. Cass. crim., 8 juillet 1992, n° 91-86.820 · Cassation · Publié au Bulletin
26. Cass. crim., 8 juillet 1992, n° 92-82.292 · Rejet · Publié au Bulletin
27. Cass. crim., 8 juillet 1992, n° 92-82.385 · Non-lieu à statuer
28. Cass. crim., 8 juillet 1992, n° 91-81.562 · Rejet
29. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 91-86.156 · Rejet · Publié au Bulletin
30. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 91-83.038 · Irrecevabilité
31. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 91-85.766 · Irrecevabilité
32. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 02-82.397 · Rejet
33. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 92-82.483 · Cassation
34. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 92-82.487 · Rejet
35. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 92-82.527 · Rejet
36. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 91-86.341 · Rejet
37. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 91-86.257 · Cassation
38. Cass. crim., 16 juillet 1992, n° 91-86.775 · Rejet
39. Cass. crim., 23 juillet 1992, n° 92-82.721 · Rejet · Publié au Bulletin
40. Cass. crim., 23 juillet 1992, n° 92-82.653 · Rejet
41. Cass. crim., 23 juillet 1992, n° 92-82.563 · Cassation
42. Cass. crim., 23 juillet 1992, n° 92-82.619 · Déchéance et rejet
43. Cass. crim., 23 juillet 1992, n° 92-82.628 · Rejet
44. Cass. crim., 24 juillet 1992, n° 92-83.020 · Cassation et désignation de juge · Publié au Bulletin
45. Cass. crim., 24 juillet 1992, n° 92-82.759 · Rejet
46. Cass. crim., 24 juillet 1992, n° 91-85.287 · Rejet
47. Cass. crim., 24 juillet 1992, n° 91-85.827 · Cassation
48. Cass. crim., 24 juillet 1992, n° 92-82.556 · Rejet
49. Cass. crim., 24 juillet 1992, n° 92-82.592 · Cassation
50. Cass. crim., 24 juillet 1992, n° 91-86.404 · Rejet
51. Cass. crim., 24 juillet 1992, n° 91-86.405 · Rejet
52. Cass. crim., 24 juillet 1992, n° 91-86.658 · Rejet

Mois précédent : juin 1992Mois suivant : août 1992Toute l’année : 1992 (1 647)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.