Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en janvier 1992
184 arrêts rendus en janvier 1992, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.
184 arrêts
- Rejet · Publié au BulletinDétention provisoire : Cass. crim., 6 janvier 1992, n° 91-85.829
- CassationCassation : Cass. crim., 6 janvier 1992, n° 91-84.547
- Rejet Irrecevabilité(sur le 4e moyen) CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME : Cass. crim., 6 janvier 1992, n° 91-80.427
- RejetAction civile : Cass. crim., 6 janvier 1992, n° 90-83.097
- IrrecevabilitéCass. crim., 6 janvier 1992, n° 90-83.431
- RejetInstruction : Cass. crim., 6 janvier 1992, n° 90-87.093
- Cassation RejetImpôts et taxes : Cass. crim., 6 janvier 1992, n° 91-80.119
- RejetAbus de confiance : Cass. crim., 6 janvier 1992, n° 91-82.635
- Rejet(sur le 1er moyen) CRIMES ET DELITS FLAGRANTS : Cass. crim., 6 janvier 1992, n° 91-82.439
- RejetCass. crim., 6 janvier 1992, n° 91-82.995
- Publié au BulletinPeines : Cass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-80.682
- RejetCass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-80.333
- CassationPeines : Cass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-83.158
- IrrecevabilitéCass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-83.416
- CassationCassation : Cass. crim., 7 janvier 1992, n° 90-87.344
- RejetIngerence de fonctionnaires : Cass. crim., 7 janvier 1992, n° 90-87.537
- RejetCass. crim., 7 janvier 1992, n° 90-85.279
- RejetCass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-85.658
- RejetInstruction : Cass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-86.081
- RejetExpertise : Cass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-85.870
- CassationCass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-80.601
- RejetHomicide et blessures involontaires : Cass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-82.284
- RejetTravail : Cass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-82.386
- RejetTravail : Cass. crim., 7 janvier 1992, n° 91-82.861
- Rejet · Publié au BulletinChambre d'accusation : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 91-85.833
- Rejet · Publié au Bulletin1° cour d'assises : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 91-81.689
- Cassation partielle · Publié au Bulletin1° vol : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 90-86.553
- RejetConvention européenne des droits de l'homme : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 91-84.896
- RejetProcès-verbal : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 91-85.069
- CassationJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 91-83.876
- RejetPrescription : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 90-86.750
- RejetChambre d'accusation : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 91-85.839
- RejetCass. crim., 8 janvier 1992, n° 91-80.164
- RejetUrbanisme : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 90-82.975
- RejetConvention européenne des droits de l'homme : Cass. crim., 8 janvier 1992, n° 91-84.633
- Rejet · Publié au Bulletin1° chasse : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 90-87.381
- Rejet · Publié au BulletinUrbanisme : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 91-82.076
- RejetCass. crim., 9 janvier 1992, n° 91-80.493
- RejetEscroquerie : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 91-82.695
- RejetAnimaux : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 90-87.866
- RejetExpertise : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 91-81.544
- CassationInstruction : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 91-80.094
- RejetUsurpation de titres ou fonctions : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 91-80.563
- RejetPublicite de nature a induire en erreur : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 91-81.881
- Rejet(sur le 1er moyen) ENQUETE PRELIMINAIRE : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 91-82.523
- DéchéanceCassation : Cass. crim., 9 janvier 1992, n° 91-85.789
- Rejet · Publié au BulletinComparution immédiate : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 91-86.058
- Rejet · Publié au Bulletin1° impots et taxes : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 90-84.807
- Cassation · Publié au BulletinImpôts et taxes : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 91-83.295
- Rejet(sur le 3e moyen) IMPOTS ET TAXES : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 91-83.219
- IrrecevabilitéChambre d'accusation : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 91-84.193
- Rejet(sur le 2e moyen) ABUS DE CONFIANCE : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 90-87.551
- IrrecevabilitéCassation : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 90-85.824
- RejetEscroquerie : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 91-81.741
- CassationJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 91-80.599
- CassationAbus de confiance : Cass. crim., 13 janvier 1992, n° 91-82.518
- Cassation · Publié au BulletinAppel correctionnel ou de police : Cass. crim., 14 janvier 1992, n° 88-84.493
- Cassation · Publié au BulletinChambre d'accusation : Cass. crim., 14 janvier 1992, n° 91-83.488
- Rejet · Publié au Bulletin1° instruction : Cass. crim., 14 janvier 1992, n° 91-85.864
- Cassation · Publié au BulletinPresse : Cass. crim., 14 janvier 1992, n° 91-80.185
- CassationCass. crim., 14 janvier 1992, n° 91-83.245
- CassationCass. crim., 14 janvier 1992, n° 91-83.600
- CassationCass. crim., 14 janvier 1992, n° 90-84.426
- RejetCass. crim., 14 janvier 1992, n° 91-85.951
- CassationCass. crim., 14 janvier 1992, n° 91-85.952
- CassationCass. crim., 14 janvier 1992, n° 91-80.185
- RejetCass. crim., 14 janvier 1992, n° 91-85.864
- Rejet · Publié au BulletinInstruction : Cass. crim., 15 janvier 1992, n° 91-83.553
- Rejet(sur le 1er moyen) ABANDON DE FAMILLE : Cass. crim., 15 janvier 1992, n° 91-83.035
- RejetCassation : Cass. crim., 15 janvier 1992, n° 91-84.005
- Rejet(sur le 1er moyen) COUR D'ASSISES : Cass. crim., 15 janvier 1992, n° 90-87.710
- IrrecevabilitéCass. crim., 15 janvier 1992, n° 91-82.986
- Irrecevabilité et rejet · Publié au BulletinAccident de la circulation : Cass. crim., 16 janvier 1992, n° 90-86.793
- Publié au BulletinCONTREFAçON : Cass. crim., 16 janvier 1992, n° 91-82.609
- RejetAssurance : Cass. crim., 16 janvier 1992, n° 91-80.315
- RejetAccident de la circulation : Cass. crim., 16 janvier 1992, n° 89-82.813
- CassationCass. crim., 16 janvier 1992, n° 90-86.985
- RejetFrais et depens : Cass. crim., 16 janvier 1992, n° 89-87.004
- RejetCorrespondance : Cass. crim., 16 janvier 1992, n° 88-85.609
- RejetCass. crim., 16 janvier 1992, n° 91-86.609
- RejetCass. crim., 16 janvier 1992, n° 91-81.610
- RejetJeux de hasard : Cass. crim., 16 janvier 1992, n° 91-81.611
- CassationPeines : Cass. crim., 16 janvier 1992, n° 91-80.028
- RejetProfessions medicales et paramedicales : Cass. crim., 16 janvier 1992, n° 91-82.176
- Cassation sans renvoi · Publié au BulletinDouanes : Cass. crim., 20 janvier 1992, n° 89-94.768
- Rejet · Publié au BulletinJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 20 janvier 1992, n° 91-81.939
- RejetCassation : Cass. crim., 20 janvier 1992, n° 90-84.582
- CassationCheque : Cass. crim., 20 janvier 1992, n° 91-80.487
- RejetCass. crim., 20 janvier 1992, n° 91-80.723
- Rejet(sur le 1er moyen proposé par P. de S.) CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME : Cass. crim., 20 janvier 1992, n° 91-83.298
- Rejet(sur le 1er moyen) PEINES : Cass. crim., 20 janvier 1992, n° 90-87.085
- RejetCassation : Cass. crim., 20 janvier 1992, n° 90-86.477
- Rejet · Publié au BulletinFrais et depens : Cass. crim., 21 janvier 1992, n° 90-83.890
- IrrecevabilitéInstruction : Cass. crim., 21 janvier 1992, n° 91-82.965
- CassationCass. crim., 21 janvier 1992, n° 91-83.032
- RejetCirculation routière : Cass. crim., 21 janvier 1992, n° 91-83.053
- CassationCassation : Cass. crim., 21 janvier 1992, n° 90-86.965
- RejetCass. crim., 21 janvier 1992, n° 90-87.687
- RejetCassation : Cass. crim., 21 janvier 1992, n° 90-85.202
- RejetJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 21 janvier 1992, n° 90-86.084
- Rejet(sur le 4e moyen) INSTRUCTION : Cass. crim., 21 janvier 1992, n° 91-86.364
- IrrecevabilitéCassation : Cass. crim., 21 janvier 1992, n° 91-81.781
- CassationTravail : Cass. crim., 21 janvier 1992, n° 91-82.253
- RejetCass. crim., 21 janvier 1992, n° 91-86.062
- Rejet · Publié au BulletinJustice militaire : Cass. crim., 22 janvier 1992, n° 91-82.776
- Rejet · Publié au BulletinInsolvabilite frauduleuse : Cass. crim., 22 janvier 1992, n° 90-84.368
- RejetCour d'assises : Cass. crim., 22 janvier 1992, n° 91-83.150
- RejetCour d'assises : Cass. crim., 22 janvier 1992, n° 91-83.661
- CassationCour d'assises : Cass. crim., 22 janvier 1992, n° 90-87.668
- CassationCassation : Cass. crim., 22 janvier 1992, n° 90-86.319
- RejetCass. crim., 22 janvier 1992, n° 91-82.177
- RejetCrimes et délits flagrants : Cass. crim., 22 janvier 1992, n° 91-82.151
- RejetCass. crim., 22 janvier 1992, n° 91-83.369
- Cassation partielle · Publié au BulletinAssurance : Cass. crim., 23 janvier 1992, n° 91-80.111
- Cassation partielle · Publié au Bulletin1° action civile : Cass. crim., 23 janvier 1992, n° 91-82.796
- Cassation partielle · Publié au BulletinAction civile : Cass. crim., 23 janvier 1992, n° 89-82.111
- Rejet · Publié au Bulletin1° publicite de nature a induire en erreur : Cass. crim., 23 janvier 1992, n° 91-81.204
- IrrecevabilitéInstruction : Cass. crim., 23 janvier 1992, n° 91-80.868
- RejetUrbanisme : Cass. crim., 23 janvier 1992, n° 91-83.146
- CassationCassation : Cass. crim., 23 janvier 1992, n° 88-83.804
- RejetCass. crim., 23 janvier 1992, n° 90-86.796
- CassationCass. crim., 23 janvier 1992, n° 90-87.346
- CassationPompes funebres : Cass. crim., 23 janvier 1992, n° 91-80.567
- Cassation sans renvoi · Publié au BulletinFaux : Cass. crim., 27 janvier 1992, n° 91-82.046
- Cassation partielle · Publié au Bulletin1° impots et taxes : Cass. crim., 27 janvier 1992, n° 90-87.501
- Irrecevabilité et rejet · Publié au BulletinCassation : Cass. crim., 27 janvier 1992, n° 91-85.731
- Rejet · Publié au BulletinPresse : Cass. crim., 27 janvier 1992, n° 91-86.458
- RejetCass. crim., 27 janvier 1992, n° 90-84.563
- RejetCass. crim., 27 janvier 1992, n° 91-80.383
- RejetCass. crim., 27 janvier 1992, n° 90-87.802
- RejetCass. crim., 27 janvier 1992, n° 90-87.287
- RejetAbus de confiance : Cass. crim., 27 janvier 1992, n° 90-87.806
- RejetCass. crim., 27 janvier 1992, n° 90-85.094
- RejetCourses de chevaux : Cass. crim., 27 janvier 1992, n° 90-85.611
- Cassation(sur le 2e moyen) CONTRAINTE PAR CORPS : Cass. crim., 27 janvier 1992, n° 90-86.607
- RejetEscroquerie : Cass. crim., 27 janvier 1992, n° 91-81.083
- RejetSociete : Cass. crim., 27 janvier 1992, n° 91-81.265
- Cassation · Publié au Bulletin1° convention europeenne des droits de l'homme : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-83.732
- Rejet · Publié au BulletinEnquête préliminaire : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-86.119
- Cassation · Publié au BulletinFaux : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 90-85.743
- Publié au BulletinInstruction : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 90-84.940
- Cassation · Publié au BulletinSociete : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 90-87.020
- Rejet · Publié au BulletinTravail : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-80.199
- RejetHomicide et blessures involontaires : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-80.503
- Cassation Rejet(sur le 1er moyen) HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 90-83.372
- IrrecevabilitéCassation : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-83.394
- CassationCass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-84.055
- RejetTravail : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 90-87.187
- RejetCrimes et délits flagrants : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-86.186
- RejetTransports : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-80.200
- RejetCass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-80.214
- RejetPresse : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 90-81.425
- RejetPresse : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-81.778
- RejetEscroquerie : Cass. crim., 28 janvier 1992, n° 91-82.641
- Cassation · Publié au BulletinCour d'assises : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-83.544
- Cassation · Publié au BulletinJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-83.712
- Cassation · Publié au BulletinAppel correctionnel ou de police : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-80.070
- RejetNon representation d'enfants : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-80.722
- Rejet(sur la 1ère branche du moyen) DENONCIATION CALOMNIEUSE : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-80.946
- Rejet(sur le 3e moyen) COUR D'ASSISES : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-82.810
- RejetCass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-82.917
- CassationAppel correctionnel ou de police : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-83.713
- RejetCass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-83.836
- Rejet(sur le 1er moyen) RECEL : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 89-86.768
- RejetAbandon de famille : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 90-86.773
- RejetAbandon de famille : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 90-87.150
- IrrecevabilitéChambre d'accusation : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-81.228
- RejetLois et règlements : Cass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-82.538
- IrrecevabilitéCass. crim., 29 janvier 1992, n° 91-83.010
- Action publique éteinte et rejet · Publié au Bulletin1° action publique : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 91-81.917
- Cassation partielle · Publié au BulletinAssurance : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 90-86.931
- Rejet · Publié au BulletinCassation : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 91-85.346
- Rejet · Publié au BulletinJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 91-80.639
- Cassation partielle · Publié au Bulletin1° publicite de nature a induire en erreur : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 91-81.756
- RejetCass. crim., 30 janvier 1992, n° 90-86.730
- RejetLois et règlements : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 90-86.731
- RejetCass. crim., 30 janvier 1992, n° 90-87.108
- RejetUrbanisme : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 90-87.697
- Rejet(sur le 1er moyen) CRIMES ET DELITS FLAGRANTS : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 90-85.527
- RejetVol : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 90-85.403
- RejetCass. crim., 30 janvier 1992, n° 91-81.131
- RejetCass. crim., 30 janvier 1992, n° 91-81.737
- RejetJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 91-80.600
- RejetPublicite de nature a induire en erreur : Cass. crim., 30 janvier 1992, n° 91-82.550
Répartition par mois
janvier 1992 : 184 arrêts
Mois précédent : décembre 1991Mois suivant : février 1992Toute l’année : 1992 (1 647)
Source
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