Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en décembre 1992

120 arrêts rendus en décembre 1992, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 88-85.650 · Action publique éteinte et rejet · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 89-82.689 · Rejet · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 90-87.580 · Cassation
4. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 90-85.269 · Cassation
5. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 92-80.058 · Rejet
6. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 92-81.341 · Cassation
7. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 92-81.393 · Rejet
8. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 91-84.656 · Rejet
9. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 91-84.730 · Rejet
10. Cass. crim., 1er décembre 1992, n° 92-84.957 · Rejet
11. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 91-86.698 · Cassation · Publié au Bulletin
12. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 92-81.251 · Cassation partielle sans renvoi · Publié au Bulletin
13. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 91-86.145 · Irrecevabilité et rejet · Publié au Bulletin
14. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 91-86.806 · Cassation
15. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 91-86.956 · Rejet
16. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 91-86.630 · Rejet
17. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 91-87.006 · Cassation
18. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 91-85.990 · Rejet
19. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 89-86.240 · Rejet
20. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 92-80.061 · Cassation
21. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 92-81.843 · Rejet
22. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 92-81.857 · Rejet
23. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 92-81.873 · Rejet
24. Cass. crim., 2 décembre 1992, n° 92-82.884 · Rejet
25. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 92-85.122 · Rejet · Publié au Bulletin
26. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 92-81.892 · Publié au Bulletin
27. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 92-80.627 · Rejet · Publié au Bulletin
28. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 90-87.858 · Rejet
29. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 92-81.317 · Rejet
30. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 92-82.131 · Cassation
31. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 91-83.251 · Cassation
32. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 91-83.937 · Rejet
33. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 91-84.318 · Rejet
34. Cass. crim., 7 décembre 1992, n° 92-80.559 · Rejet
35. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 92-83.981 · Publié au Bulletin
36. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 92-82.340 · Action publique éteinte · Publié au Bulletin
37. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 92-85.265 · Rejet · Publié au Bulletin
38. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 91-80.573 · Rejet · Publié au Bulletin
39. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 92-83.854 · Rejet · Publié au Bulletin
40. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 91-85.461 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
41. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 91-86.745 · Rejet · Publié au Bulletin
42. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 91-86.927 · Rejet
43. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 91-86.978 · Rejet
44. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 90-87.175 · Rejet
45. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 88-80.227 · Rejet
46. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 92-80.248 · Rejet
47. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 91-80.847 · Rejet
48. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 92-81.112 · Cassation
49. Cass. crim., 8 décembre 1992, n° 92-85.039 · Rejet
50. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-82.206 · Rejet · Publié au Bulletin
51. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-80.540 · Rejet · Publié au Bulletin
52. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-83.244 · Rejet · Publié au Bulletin
53. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-80.721 · Cassation · Publié au Bulletin
54. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 91-86.967 · Cassation
55. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 91-87.035 · Rejet
56. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 91-85.787 · Rejet
57. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-80.301 · Rejet
58. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-80.429 · Rejet
59. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-80.505 · Irrecevabilité
60. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-80.678 · Rejet
61. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-81.507 · Rejet
62. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 91-82.970 · Rejet
63. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 90-83.149 · Rejet
64. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 91-83.601 · Irrecevabilité
65. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 91-83.918 · Rejet
66. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-84.207 · Rejet
67. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-85.033 · Rejet
68. Cass. crim., 9 décembre 1992, n° 92-85.044 · Rejet
69. Cass. crim., 14 décembre 1992, n° 91-86.945 · Rejet
70. Cass. crim., 14 décembre 1992, n° 91-85.826 · Cassation
71. Cass. crim., 14 décembre 1992, n° 91-86.178 · Rejet
72. Cass. crim., 14 décembre 1992, n° 91-86.179 · Rejet
73. Cass. crim., 14 décembre 1992, n° 91-86.403 · Cassation
74. Cass. crim., 14 décembre 1992, n° 91-86.608 · Cassation
75. Cass. crim., 14 décembre 1992, n° 92-80.356 · Rejet
76. Cass. crim., 14 décembre 1992, n° 92-80.576 · Rejet
77. Cass. crim., 14 décembre 1992, n° 92-81.978 · Cassation
78. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-85.136 · Cassation · Publié au Bulletin
79. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-82.811 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
80. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-80.413 · Irrecevabilité · Publié au Bulletin
81. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 91-86.920 · Cassation · Publié au Bulletin
82. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-81.489 · Rejet · Publié au Bulletin
83. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-85.269 · Rejet
84. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-85.293 · Rejet
85. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 91-85.747 · Irrecevabilité
86. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 91-80.291 · Rejet
87. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-81.119 · Rejet
88. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-81.305 · Rejet
89. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-81.853 · Rejet
90. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-82.167 · Irrecevabilité
91. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-82.458 · Rejet
92. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 91-84.487 · Irrecevabilité
93. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-84.829 · Irrecevabilité
94. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-85.135 · Cassation
95. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-85.198 · Rejet
96. Cass. crim., 15 décembre 1992, n° 92-85.264 · Rejet
97. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 91-83.667 · Rejet · Publié au Bulletin
98. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-80.696 · Rejet · Publié au Bulletin
99. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-82.179 · Rejet · Publié au Bulletin
100. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 91-86.629 · Irrecevabilité · Publié au Bulletin
101. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 91-84.157 · Rejet et cassation partielle · Publié au Bulletin
102. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 90-86.385 · Rejet · Publié au Bulletin
103. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 91-86.314 · Cassation partielle sans renvoi · Publié au Bulletin
104. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 91-86.290 · Rejet
105. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 91-86.409 · Rejet
106. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 91-86.478 · Cassation
107. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-80.075 · Cassation Rejet
108. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-80.659 · Rejet
109. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-80.691 · Rejet
110. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-81.110 · Rejet
111. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 91-81.618 · Rejet
112. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-82.818 · Rejet
113. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-83.384 · Rejet
114. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-83.554 · Rejet
115. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-83.552 · Rejet
116. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-83.586 · Rejet
117. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-85.167 · Rejet
118. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 92-85.180 · Cassation
119. Cass. crim., 16 décembre 1992, n° 91-85.879 · Rejet
120. Cass. crim., 30 décembre 1992, n° 91-86.764 · Cassation

Mois précédent : novembre 1992Mois suivant : janvier 1993Toute l’année : 1992 (1 647)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.