Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en juillet 2001
27 arrêts rendus en juillet 2001, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.
27 arrêts
- Rejet · Publié au Bulletin1° jugements et arrets : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 00-84.832
- Irrecevabilité et rejet · Publié au BulletinChambre de l'instruction : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.305
- RejetCass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.054
- RejetControle judiciaire : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.221
- RejetChambre de l'instruction : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.224
- RejetConvention européenne des droits de l'homme : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.243
- RejetCass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.338
- RejetChambre de l'instruction : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.341
- RejetCass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.346
- RejetCass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.389
- RejetCass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.390
- Cassation IrrecevabilitéInstruction : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.408
- RejetCass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.248
- Rejet(Sur les 2 premiers moyens de B. JAMBUT, de Ph. ROBERT) (Sur le moyen unique de B. MARKOVIC) CHAMBRE DE L'INSTRUCTION : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.326
- RejetConvention européenne des droits de l'homme : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.647
- IrrecevabilitéCassation : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.657
- Rejet(Sur le premier moyen) CHAMBRE DE L'INSTRUCTION : Cass. crim., 11 juillet 2001, n° 01-83.437
- RejetDétention provisoire : Cass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.400
- Cassation IrrecevabilitéChambre de l'instruction : Cass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.538
- RejetCass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.701
- RejetCass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.703
- CassationGarde à vue : Cass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.704
- CassationControle judiciaire : Cass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.715
- CassationDétention provisoire : Cass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.810
- CassationChambre de l'instruction : Cass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.818
- CassationGarde à vue : Cass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.864
- RejetCass. crim., 25 juillet 2001, n° 01-83.632
Répartition par mois
juillet 2001 : 27 arrêts
Mois précédent : juin 2001Mois suivant : août 2001Toute l’année : 2001 (2 332)
Source
Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la Direction de l’information légale et administrative (DILA), diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.
Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.