Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en décembre 2021
52 arrêts rendus en décembre 2021, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.
52 arrêts
- RejetCass. crim., 1er décembre 2021, n° 20-85.593
- RejetCass. crim., 1er décembre 2021, n° 21-81.522
- RejetCass. crim., 1er décembre 2021, n° 21-81.651
- RejetCass. crim., 1er décembre 2021, n° 20-81.077
- Cassation partielleCass. crim., 1er décembre 2021, n° 20-83.235
- RejetCass. crim., 1er décembre 2021, n° 20-83.969
- Cassation partielleCass. crim., 1er décembre 2021, n° 21-80.014
- CassationCass. crim., 1er décembre 2021, n° 21-85.539
- Rejet · Publié au BulletinAgent de police judiciaire : Cass. crim., 7 décembre 2021, n° 20-82.733
- CassationCass. crim., 7 décembre 2021, n° 20-84.367
- Cas. part. par voie de retranch. sans renvoiCass. crim., 7 décembre 2021, n° 21-80.293
- RejetCass. crim., 7 décembre 2021, n° 21-80.958
- RejetCass. crim., 7 décembre 2021, n° 20-86.055
- RejetCass. crim., 7 décembre 2021, n° 21-81.423
- Cassation partielleCass. crim., 7 décembre 2021, n° 20-86.523
- RejetCass. crim., 7 décembre 2021, n° 21-85.518
- RejetCass. crim., 7 décembre 2021, n° 21-85.545
- Rejet · Publié au BulletinDroits de la défense : Cass. crim., 7 décembre 2021, n° 21-85.533
- Cassation partielle · Publié au BulletinCassation : Cass. crim., 8 décembre 2021, n° 21-80.200
- Cassation partielle sans renvoi · Publié au BulletinAppel correctionnel ou de police : Cass. crim., 8 décembre 2021, n° 21-83.220
- Cassation sans renvoi · Publié au BulletinFichier national automatise des empreintes genetiques (fnaeg) : Cass. crim., 8 décembre 2021, n° 20-84.201
- RejetCass. crim., 8 décembre 2021, n° 20-86.244
- RejetCass. crim., 8 décembre 2021, n° 20-87.023
- CassationCass. crim., 8 décembre 2021, n° 21-81.446
- Cassation partielleCass. crim., 8 décembre 2021, n° 20-85.819
- Cassation partielleCass. crim., 8 décembre 2021, n° 20-86.433
- CassationCass. crim., 8 décembre 2021, n° 20-85.964
- RejetCass. crim., 8 décembre 2021, n° 21-81.311
- Rejet · Publié au BulletinAppel correctionnel ou de police : Cass. crim., 8 décembre 2021, n° 20-86.224
- CassationCass. crim., 8 décembre 2021, n° 21-81.223
- CassationCass. crim., 8 décembre 2021, n° 21-85.551
- Cassation · Publié au BulletinCirculation routière : Cass. crim., 14 décembre 2021, n° 20-86.969
- CassationCass. crim., 14 décembre 2021, n° 20-83.865
- RejetCass. crim., 14 décembre 2021, n° 20-86.854
- RejetCass. crim., 14 décembre 2021, n° 20-82.363
- Cassation partielleCass. crim., 14 décembre 2021, n° 20-84.114
- RejetCass. crim., 14 décembre 2021, n° 21-85.771
- Rejet · Publié au BulletinCumul idéal d'infractions : Cass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-81.864
- Rejet · Publié au BulletinCassation : Cass. crim., 15 décembre 2021, n° 20-85.924
- Rejet · Publié au BulletinSaisies : Cass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-82.015
- Cassation · Publié au BulletinSaisies : Cass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-80.411
- Cassation par voie de retranchementCass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-82.515
- CassationCass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-83.161
- Cassation partielleCass. crim., 15 décembre 2021, n° 20-85.196
- Cassation partielleCass. crim., 15 décembre 2021, n° 20-85.075
- Cassation sans renvoiCass. crim., 15 décembre 2021, n° 20-86.842
- CassationCass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-80.470
- Cassation partielleCass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-81.922
- Cassation · Publié au BulletinInstruction : Cass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-85.670
- Cassation sans renvoiCass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-85.808
- CassationCass. crim., 15 décembre 2021, n° 21-85.816
- Cassation sans renvoi · Publié au BulletinCour de justice de la republique : Cass. crim., 21 décembre 2021, n° 21-85.560
Répartition par mois
décembre 2021 : 52 arrêts
Mois précédent : novembre 2021Mois suivant : janvier 2022Toute l’année : 2021 (841)
Source
Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la Direction de l’information légale et administrative (DILA), diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.
Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.