Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en décembre 2008

88 arrêts rendus en décembre 2008, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-83.540 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-83.759 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-80.066 · Rejet · Publié au Bulletin
4. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 07-87.821 · Rejet
5. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-83.177 · Rejet
6. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-83.666 · Rejet
7. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-83.571 · Rejet
8. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-86.236 · Rejet
9. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-82.827 · Cassation partielle
10. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-83.049 · Rejet
11. Cass. crim., 2 décembre 2008, n° 08-86.209 · Rejet
12. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-82.971 · Cassation partielle par voie de retranchement sans renvoi · Publié au Bulletin
13. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 07-88.105 · Rejet
14. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-83.053 · Cassation · Publié au Bulletin
15. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-83.316 · Rejet
16. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-83.505 · Rejet
17. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-82.896 · Cassation
18. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-83.532 · Rejet
19. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-82.360 · Rejet
20. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-81.299 · Rejet
21. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-80.583 · Rejet
22. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-81.087 · Rejet
23. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 07-84.546 · Cassation sans renvoi
24. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-82.179 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
25. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 07-86.629 · Rejet
26. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 07-88.434 · Rejet
27. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-82.110 · Rejet
28. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-81.811 · Rejet
29. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-82.900 · Rejet
30. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-83.477 · Rejet
31. Cass. crim., 3 décembre 2008, n° 08-81.343 · Rejet
32. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-80.788 · Cassation
33. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-86.240 · Rejet · Publié au Bulletin
34. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-86.590 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
35. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-83.063 · Rejet
36. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-81.855 · Rejet
37. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-83.061 · Irrecevabilite
38. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-81.872 · Irrecevabilite
39. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-82.668 · Cassation par voie de retranchement sans renvoi
40. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-82.993 · Irrecevabilite
41. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-84.008 · Rejet
42. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-86.630 · Rejet
43. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-82.843 · Rejet
44. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-81.016 · Rejet
45. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-86.241 · Rejet
46. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-86.248 · Rejet
47. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 08-81.699 · Rejet
48. Cass. crim., 9 décembre 2008, n° 07-88.027 · Cassation partielle sans renvoi · Publié au Bulletin
49. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-87.484 · Rejet
50. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-87.485 · Rejet
51. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-83.663 · Rejet · Publié au Bulletin
52. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-86.668 · Cassation · Publié au Bulletin
53. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-86.368 · Rejet · Publié au Bulletin
54. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-86.812 · Annulation · Publié au Bulletin
55. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-83.680 · Rejet
56. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-82.638 · Rejet
57. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-82.676 · Rejet
58. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-86.632 · Rejet
59. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-83.148 · Irrecevabilite
60. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-83.408 · Rejet
61. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-80.617 · Rejet
62. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-83.126 · Rejet
63. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-83.066 · Cassation partielle sans renvoi
64. Cass. crim., 10 décembre 2008, n° 08-86.568 · Cassation
65. Cass. crim., 16 décembre 2008, n° 08-85.671 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
66. Cass. crim., 16 décembre 2008, n° 08-80.453 · Rejet · Publié au Bulletin
67. Cass. crim., 16 décembre 2008, n° 08-85.469 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
68. Cass. crim., 16 décembre 2008, n° 08-84.457 · Rejet
69. Cass. crim., 16 décembre 2008, n° 08-86.620 · Rejet
70. Cass. crim., 16 décembre 2008, n° 08-83.762 · Rejet
71. Cass. crim., 16 décembre 2008, n° 08-84.010 · Rejet
72. Cass. crim., 16 décembre 2008, n° 08-82.252 · Cassation partielle
73. Cass. crim., 16 décembre 2008, n° 08-86.732 · Rejet
74. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-83.925 · Rejet
75. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 07-87.611 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
76. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-83.699 · Cassation · Publié au Bulletin
77. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-82.318 · Rejet · Publié au Bulletin
78. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-82.085 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
79. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-82.319 · Rejet · Publié au Bulletin
80. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 07-87.701 · Rejet
81. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-80.715 · Rejet
82. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-82.112 · Rejet
83. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-81.505 · Rejet
84. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-82.923 · Rejet
85. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-83.224 · Rejet
86. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-83.897 · Irrecevabilite
87. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-81.910 · Rejet
88. Cass. crim., 17 décembre 2008, n° 08-82.280 · Rejet

Mois précédent : novembre 2008Mois suivant : janvier 2009Toute l’année : 2008 (1 189)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.