Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en novembre 2008

114 arrêts rendus en novembre 2008, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-85.670 · Cassation · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-85.724 · Cassation · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-80.495 · Cassation · Publié au Bulletin
4. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 07-88.007 · Cassation partielle sans renvoi · Publié au Bulletin
5. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-82.591 · Rejet · Publié au Bulletin
6. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 07-88.703 · Rejet
7. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-80.618 · Rejet
8. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-81.955 · Cassation
9. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-81.962 · Cassation partielle
10. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-80.668 · Rejet
11. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-81.618 · Rejet
12. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-81.552 · Rejet
13. Cass. crim., 4 novembre 2008, n° 08-82.368 · Cassation
14. Cass. crim., 5 novembre 2008, n° 08-81.366 · Cassation · Publié au Bulletin
15. Cass. crim., 5 novembre 2008, n° 08-81.185 · Irrecevabilite
16. Cass. crim., 5 novembre 2008, n° 08-82.281 · Irrecevabilite
17. Cass. crim., 5 novembre 2008, n° 08-82.086 · Rejet
18. Cass. crim., 5 novembre 2008, n° 08-80.587 · Rejet
19. Cass. crim., 5 novembre 2008, n° 08-82.540 · Rejet
20. Cass. crim., 5 novembre 2008, n° 08-82.399 · Rejet
21. Cass. crim., 5 novembre 2008, n° 07-88.696 · Rejet
22. Cass. crim., 5 novembre 2008, n° 07-87.086 · Rejet
23. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 07-88.222 · Cassation · Publié au Bulletin
24. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 07-83.398 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
25. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 08-84.006 · Rejet · Publié au Bulletin
26. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 08-80.381 · Cassation · Publié au Bulletin
27. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 08-81.378 · Rejet
28. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 08-82.424 · Rejet
29. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 08-80.681 · Cassation partielle sans renvoi
30. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 08-81.794 · Rejet
31. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 08-82.282 · Irrecevabilite
32. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 08-82.303 · Rejet
33. Cass. crim., 12 novembre 2008, n° 08-81.986 · Irrecevabilite
34. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 08-81.446 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
35. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 08-85.456 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
36. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 07-83.837 · Rejet
37. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 07-84.453 · Rejet
38. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 08-82.566 · Rejet
39. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 08-80.813 · Rejet
40. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 08-81.245 · Rejet
41. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 08-83.221 · Rejet
42. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 08-81.611 · Irrecevabilite
43. Cass. crim., 13 novembre 2008, n° 08-85.835 · Rejet
44. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-81.672 · Rejet · Publié au Bulletin
45. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-81.361 · Rejet · Publié au Bulletin
46. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 07-88.693 · Rejet
47. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-80.135 · Cassation
48. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-80.441 · Rejet
49. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-81.112 · Rejet
50. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-81.518 · Rejet
51. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-82.134 · Cassation partielle
52. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-82.135 · Cassation partielle
53. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-82.159 · Cassation partielle
54. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-83.820 · Rejet
55. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-85.855 · Rejet
56. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-82.868 · Rejet
57. Cass. crim., 18 novembre 2008, n° 08-83.542 · Annulation sans renvoi
58. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-81.194 · Rejet · Publié au Bulletin
59. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 07-82.789 · Rejet · Publié au Bulletin
60. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-82.030 · Rejet · Publié au Bulletin
61. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-80.558 · Rejet · Publié au Bulletin
62. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-80.581 · Rejet
63. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-83.081 · Rejet
64. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-83.573 · Rejet
65. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 07-85.948 · Cassation partielle
66. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 07-88.067 · Cassation
67. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-80.874 · Rejet
68. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-82.403 · Rejet
69. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-80.725 · Rejet
70. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-82.279 · Rejet
71. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-85.317 · Rejet
72. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-80.672 · Rejet
73. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-81.237 · Rejet
74. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-82.098 · Rejet
75. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-83.541 · Rejet
76. Cass. crim., 19 novembre 2008, n° 08-82.013 · Rejet
77. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 07-87.650 · Rejet · Publié au Bulletin
78. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 07-88.006 · Rejet · Publié au Bulletin
79. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 08-81.292 · Rejet
80. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 08-83.021 · Irrecevabilite
81. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 07-87.609 · Rejet
82. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 08-80.226 · Rejet
83. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 08-81.995 · Rejet
84. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 08-80.819 · Rejet
85. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 08-81.568 · Rejet
86. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 08-81.727 · Rejet
87. Cass. crim., 25 novembre 2008, n° 08-82.151 · Rejet
88. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.003 · Rejet · Publié au Bulletin
89. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.004 · Rejet
90. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.005 · Rejet
91. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.006 · Rejet
92. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.007 · Rejet
93. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.008 · Rejet
94. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.009 · Rejet
95. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.010 · Rejet
96. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.011 · Rejet
97. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.012 · Rejet
98. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.013 · Rejet
99. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.014 · Rejet
100. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.033 · Rejet
101. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.034 · Rejet
102. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.035 · Rejet
103. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.037 · Rejet
104. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-86.060 · Rejet
105. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-86.003 · Rejet
106. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 07-84.118 · Rejet
107. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-86.230 · Rejet
108. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-86.233 · Rejet
109. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-82.242 · Rejet
110. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-82.697 · Cassation
111. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.613 · Rejet
112. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-82.893 · Rejet
113. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.115 · Rejet
114. Cass. crim., 26 novembre 2008, n° 08-83.036 · Rejet

Mois précédent : octobre 2008Mois suivant : décembre 2008Toute l’année : 2008 (1 189)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.