Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en octobre 2008

112 arrêts rendus en octobre 2008, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-82.725 · Rejet · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-81.338 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 07-88.514 · Rejet
4. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 07-81.701 · Irrecevabilite
5. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-80.562 · Rejet
6. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-80.767 · Rejet
7. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-80.331 · Rejet
8. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-81.117 · Rejet
9. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 07-87.231 · Irrecevabilite
10. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-81.904 · Rejet
11. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-80.764 · Rejet
12. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 07-88.623 · Rejet
13. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-80.457 · Rejet
14. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-80.100 · Rejet
15. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 08-83.798 · Rejet
16. Cass. crim., 1er octobre 2008, n° 07-88.060 · Cassation partielle
17. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-81.176 · Rejet
18. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-85.477 · Rejet · Publié au Bulletin
19. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-80.378 · Rejet · Publié au Bulletin
20. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 07-87.792 · Cassation · Publié au Bulletin
21. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-80.465 · Irrecevabilite
22. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-81.881 · Rejet
23. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-80.852 · Rejet
24. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-81.176 · Rejet
25. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-81.720 · Irrecevabilite
26. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-80.229 · Rejet
27. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-80.230 · Rejet
28. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 08-80.231 · Rejet
29. Cass. crim., 7 octobre 2008, n° 07-88.349 · Cassation
30. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-85.382 · Rejet · Publié au Bulletin
31. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-81.099 · Rejet · Publié au Bulletin
32. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-80.590 · Rejet
33. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-81.024 · Irrecevabilite
34. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-82.789 · Cassation
35. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-81.454 · Rejet
36. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 07-81.675 · Rejet
37. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-81.098 · Rejet
38. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-81.431 · Rejet
39. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-81.769 · Rejet
40. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-80.371 · Cassation
41. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-80.579 · Rejet
42. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-80.582 · Rejet
43. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-81.346 · Cassation
44. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-80.545 · Rejet
45. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-81.826 · Irrecevabilite
46. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 07-88.600 · Rejet
47. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 05-81.211 · Rejet
48. Cass. crim., 8 octobre 2008, n° 08-81.778 · Cassation
49. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-82.195 · Rejet · Publié au Bulletin
50. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 07-84.365 · Rejet · Publié au Bulletin
51. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-81.617 · Rejet · Publié au Bulletin
52. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-81.216 · Rejet
53. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 07-82.157 · Rejet
54. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-81.813 · Irrecevabilite
55. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-80.062 · Irrecevabilite
56. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-85.322 · Rejet
57. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 07-88.459 · Rejet
58. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-80.607 · Rejet
59. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-81.268 · Cassation
60. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 07-88.645 · Rejet
61. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-80.704 · Rejet
62. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-80.192 · Rejet
63. Cass. crim., 14 octobre 2008, n° 08-81.282 · Cassation sans renvoi
64. Cass. crim., 15 octobre 2008, n° 07-87.723 · Rejet
65. Cass. crim., 15 octobre 2008, n° 08-81.369 · Annulation partielle sans renvoi
66. Cass. crim., 15 octobre 2008, n° 08-81.506 · Rejet
67. Cass. crim., 15 octobre 2008, n° 08-81.667 · Rejet
68. Cass. crim., 15 octobre 2008, n° 08-84.278 · Rejet
69. Cass. crim., 15 octobre 2008, n° 08-85.476 · Rejet
70. Cass. crim., 15 octobre 2008, n° 08-80.549 · Rejet
71. Cass. crim., 15 octobre 2008, n° 08-81.523 · Rejet
72. Cass. crim., 21 octobre 2008, n° 08-81.126 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
73. Cass. crim., 21 octobre 2008, n° 08-82.436 · Rejet · Publié au Bulletin
74. Cass. crim., 21 octobre 2008, n° 07-82.241 · Irrecevabilite
75. Cass. crim., 21 octobre 2008, n° 08-82.594 · Rejet
76. Cass. crim., 21 octobre 2008, n° 07-88.178 · Rejet
77. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 07-88.111 · Rejet
78. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-80.843 · Cassation partielle · Publié au Bulletin
79. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 07-88.134 · Rejet · Publié au Bulletin
80. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-82.068 · Rejet · Publié au Bulletin
81. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 07-87.904 · Cassation sans renvoi
82. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-81.164 · Rejet
83. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-81.738 · Rejet
84. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-80.580 · Rejet
85. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-80.586 · Rejet
86. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-81.226 · Rejet
87. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-81.457 · Cassation partielle
88. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-80.541 · Rejet
89. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-81.352 · Rejet
90. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-81.198 · Rejet
91. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-81.770 · Rejet
92. Cass. crim., 22 octobre 2008, n° 08-80.018 · Cassation partielle
93. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 08-81.432 · Rejet · Publié au Bulletin
94. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 08-82.524 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
95. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 04-87.365 · Rejet
96. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 08-82.227 · Rejet
97. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 07-82.799 · Rejet
98. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 08-81.291 · Rejet
99. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 07-88.228 · Rejet
100. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 08-80.828 · Irrecevabilite
101. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 08-81.280 · Rejet
102. Cass. crim., 28 octobre 2008, n° 08-81.325 · Irrecevabilite
103. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-84.623 · Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin
104. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-84.857 · Cassation · Publié au Bulletin
105. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-85.713 · Cassation · Publié au Bulletin
106. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-84.131 · Cassation
107. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-81.984 · Rejet
108. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-85.589 · Rejet
109. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-83.054 · Rejet
110. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-81.182 · Irrecevabilite
111. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-84.990 · Rejet
112. Cass. crim., 29 octobre 2008, n° 08-81.695 · Irrecevabilite

Mois précédent : septembre 2008Mois suivant : novembre 2008Toute l’année : 2008 (1 189)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.