Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en décembre 2020
80 arrêts rendus en décembre 2020, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.
80 arrêts
décembre 2020 : 80 arrêts
- Rejet · Publié au BulletinPreuve : Cass. crim., 1er décembre 2020, n° 20-82.078
- CassationCass. crim., 1er décembre 2020, n° 19-85.630
- RejetCass. crim., 1er décembre 2020, n° 20-83.039
- RejetCass. crim., 1er décembre 2020, n° 20-81.993
- CassationCass. crim., 1er décembre 2020, n° 19-85.764
- CassationCass. crim., 1er décembre 2020, n° 19-87.379
- CassationCass. crim., 1er décembre 2020, n° 19-82.066
- RejetCass. crim., 1er décembre 2020, n° 19-84.476
- RejetCass. crim., 1er décembre 2020, n° 19-82.881
- CassationCass. crim., 1er décembre 2020, n° 20-85.092
- CassationCass. crim., 1er décembre 2020, n° 20-85.124
- CassationCass. crim., 1er décembre 2020, n° 20-85.130
- CassationCass. crim., 1er décembre 2020, n° 20-85.131
- RejetCass. crim., 1er décembre 2020, n° 20-85.036
- Rejet · Publié au BulletinExpertise : Cass. crim., 2 décembre 2020, n° 19-87.124
- Cassation · Publié au BulletinMandat d'arret europeen : Cass. crim., 2 décembre 2020, n° 19-87.428
- CassationCass. crim., 2 décembre 2020, n° 19-84.363
- CassationCass. crim., 2 décembre 2020, n° 19-86.667
- CassationCass. crim., 2 décembre 2020, n° 18-81.490
- RejetCass. crim., 2 décembre 2020, n° 19-86.708
- RejetCass. crim., 2 décembre 2020, n° 19-83.401
- CassationCass. crim., 2 décembre 2020, n° 19-85.436
- CassationCass. crim., 2 décembre 2020, n° 20-80.619
- CassationCass. crim., 2 décembre 2020, n° 19-86.858
- RejetCass. crim., 2 décembre 2020, n° 20-86.121
- CassationCass. crim., 2 décembre 2020, n° 20-86.122
- Rejet · Publié au BulletinTransports : Cass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.418
- Cassation · Publié au BulletinAction civile : Cass. crim., 8 décembre 2020, n° 19-84.245
- Rejet · Publié au BulletinEnquête préliminaire : Cass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-83.885
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 19-87.051
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.596
- CassationCass. crim., 8 décembre 2020, n° 19-86.399
- CassationCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.883
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.419
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.420
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.421
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.422
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.423
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.424
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.425
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.426
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.427
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.428
- RejetCass. crim., 8 décembre 2020, n° 20-80.429
- CassationCass. crim., 9 décembre 2020, n° 19-85.904
- CassationCass. crim., 9 décembre 2020, n° 19-81.877
- RejetCass. crim., 9 décembre 2020, n° 19-81.875
- CassationCass. crim., 9 décembre 2020, n° 19-82.543
- CassationCass. crim., 9 décembre 2020, n° 19-86.575
- CassationCass. crim., 9 décembre 2020, n° 20-80.029
- CassationCass. crim., 9 décembre 2020, n° 18-83.667
- CassationCass. crim., 9 décembre 2020, n° 19-86.955
- CassationCass. crim., 9 décembre 2020, n° 20-81.907
- Cassation · Publié au BulletinPresse : Cass. crim., 15 décembre 2020, n° 19-87.710
- Cassation · Publié au BulletinJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 15 décembre 2020, n° 20-81.563
- Rejet · Publié au BulletinCirculation routière : Cass. crim., 15 décembre 2020, n° 20-82.503
- Rejet · Publié au BulletinDétention provisoire : Cass. crim., 15 décembre 2020, n° 20-85.461
- CassationCass. crim., 15 décembre 2020, n° 19-87.324
- RejetCass. crim., 15 décembre 2020, n° 19-86.581
- RejetCass. crim., 15 décembre 2020, n° 19-86.583
- IrrecevabilitéCass. crim., 15 décembre 2020, n° 20-83.114
- CassationCass. crim., 15 décembre 2020, n° 20-85.555
- Cassation · Publié au BulletinPeines : Cass. crim., 16 décembre 2020, n° 19-87.622
- Cassation · Publié au BulletinResponsabilité pénale : Cass. crim., 16 décembre 2020, n° 19-83.619
- Rejet · Publié au BulletinInstruction : Cass. crim., 16 décembre 2020, n° 20-83.773
- Cassation · Publié au BulletinInstruction : Cass. crim., 16 décembre 2020, n° 20-85.289
- Rejet · Publié au BulletinDétention provisoire : Cass. crim., 16 décembre 2020, n° 20-85.580
- CassationCass. crim., 16 décembre 2020, n° 18-86.960
- CassationCass. crim., 16 décembre 2020, n° 19-84.008
- CassationCass. crim., 16 décembre 2020, n° 19-87.772
- RejetCass. crim., 16 décembre 2020, n° 20-81.015
- IrrecevabilitéCass. crim., 16 décembre 2020, n° 19-87.961
- RejetCass. crim., 16 décembre 2020, n° 18-82.723
- CassationCass. crim., 16 décembre 2020, n° 18-82.725
- CassationCass. crim., 16 décembre 2020, n° 19-86.768
- RejetCass. crim., 16 décembre 2020, n° 19-86.798
- IrrecevabilitéCass. crim., 16 décembre 2020, n° 20-80.279
- CassationCass. crim., 16 décembre 2020, n° 20-81.807
- CassationCass. crim., 16 décembre 2020, n° 20-83.377
- RejetCass. crim., 16 décembre 2020, n° 20-83.891
Mois précédent : novembre 2020Mois suivant : janvier 2021Toute l’année : 2020 (797)
Source
Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la Direction de l’information légale et administrative (DILA), diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.
Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.