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Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en janvier 1990 — page 2

260 arrêts rendus en janvier 1990, du plus ancien au plus récent ; arrêts 201 à 260 sur cette page. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

  1. Cass. crim., 24 janvier 1990, n° 89-85.917 · Rejet
  2. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 87-92.011 · Rejet · Publié au Bulletin
  3. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 89-86.605 · Rejet · Publié au Bulletin
  4. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 88-86.636 · Cassation partielle sans renvoi · Publié au Bulletin
  5. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 86-96.080 · Rejet et cassation · Publié au Bulletin
  6. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 86-96.081 · Rejet et Cassation
  7. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 86-96.082 · Cassation Rejet
  8. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 86-96.083 · Rejet et Cassation
  9. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 85-96.277 · Rejet
  10. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 89-81.632 · Rejet
  11. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 88-86.716 · Rejet
  12. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 86-92.147 · Rejet
  13. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 86-93.553 · Rejet
  14. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 89-86.232 · Rejet
  15. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 88-86.698 · Rejet
  16. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 89-81.986 · Cassation
  17. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 88-82.814 · Action publique éteinte et Rejet
  18. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 89-82.979 · Rejet
  19. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 89-83.776 · Rejet
  20. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 89-84.004 · Rejet
  21. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 87-84.214 · Rejet
  22. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 87-84.442 · Action publique éteinte et Rejet
  23. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 89-85.056 · Irrecevabilité
  24. Cass. crim., 25 janvier 1990, n° 89-86.178 · Rejet
  25. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-83.116 · Rejet · Publié au Bulletin
  26. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-81.647 · Rejet · Publié au Bulletin
  27. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 81-94.006 · Annulation
  28. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-81.200 · Rejet
  29. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-81.820 · Rejet
  30. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 88-87.280 · Rejet
  31. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-85.943 · Rejet
  32. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-82.573 · Rejet
  33. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-82.791 · Rejet
  34. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-82.790 · Rejet
  35. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-83.281 · Rejet
  36. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-83.599 · Rejet
  37. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 89-84.516 · Rejet
  38. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 87-84.604 · Cassation
  39. Cass. crim., 29 janvier 1990, n° 85-93.843 · Rejet
  40. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 88-80.631 · Annulation · Publié au Bulletin
  41. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 89-81.458 · Cassation
  42. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 89-80.049 · Irrecevabilité et Rejet
  43. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 86-92.690 · Cassation
  44. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 89-86.276 · Rejet Irrecevabilité
  45. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 89-86.277 · Rejet Irrecevabilité
  46. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 88-86.549 · Cassation
  47. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 89-82.608 · Cassation
  48. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 88-82.656 · Rejet
  49. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 89-83.767 · Irrecevabilité
  50. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 89-84.030 · Rejet
  51. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 89-84.407 · Cassation
  52. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 88-84.670 · Cassation
  53. Cass. crim., 30 janvier 1990, n° 88-84.763 · Cassation
  54. Cass. crim., 31 janvier 1990, n° 89-83.017 · Cassation · Publié au Bulletin
  55. Cass. crim., 31 janvier 1990, n° 89-84.819 · Cassation · Publié au Bulletin
  56. Cass. crim., 31 janvier 1990, n° 89-81.669 · Rejet
  57. Cass. crim., 31 janvier 1990, n° 89-86.243 · Rejet
  58. Cass. crim., 31 janvier 1990, n° 89-81.948 · Rejet
  59. Cass. crim., 31 janvier 1990, n° 89-83.608 · Rejet
  60. Cass. crim., 31 janvier 1990, n° 89-85.201 · Rejet

Mois précédent : décembre 1989Mois suivant : février 1990Toute l’année : 1990 (1 679)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.