Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en mars 1983

65 arrêts rendus en mars 1983, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans résumé ni commentaire.

1. Cass. crim., 1er mars 1983, n° 82-92.270 · Irrecevabilité · Publié au Bulletin
2. Cass. crim., 1er mars 1983, n° 82-94.213 · Irrecevabilité Cassation partielle Cassation · Publié au Bulletin
3. Cass. crim., 1er mars 1983 · Rejet
4. Cass. crim., 1er mars 1983 · Cassation
5. Cass. crim., 1er mars 1983 · Cassation
6. Cass. crim., 1er mars 1983 · Rejet
7. Cass. crim., 2 mars 1983, n° 82-93.859 · Cassation · Publié au Bulletin
8. Cass. crim., 2 mars 1983 · Cassation
9. Cass. crim., 7 mars 1983 · Rejet
10. Cass. crim., 7 mars 1983 · Rejet
11. Cass. crim., 7 mars 1983 · Rejet
12. Cass. crim., 8 mars 1983, n° 82-92.513 · REJET Cassation partielle Cassation · Publié au Bulletin
13. Cass. crim., 8 mars 1983, n° 82-93.595 · Irrecevabilité · Publié au Bulletin
14. Cass. crim., 8 mars 1983, n° 83-90.116 · REJET · Publié au Bulletin
15. Cass. crim., 8 mars 1983, n° 82-92.372 · REJET · Publié au Bulletin
16. Cass. crim., 8 mars 1983 · Cassation
17. Cass. crim., 8 mars 1983 · Irrecevabilité
18. Cass. crim., 8 mars 1983 · RecevabilitéRejet
19. Cass. crim., 8 mars 1983 · Rejet
20. Cass. crim., 8 mars 1983 · Rejet
21. Cass. crim., 9 mars 1983, n° 83-90.963 · Non-lieu à désignation de juridiction · Publié au Bulletin
22. Cass. crim., 9 mars 1983, n° 82-91.981 · REJET · Publié au Bulletin
23. Cass. crim., 9 mars 1983 · Cassation
24. Cass. crim., 9 mars 1983 · Rejet
25. Cass. crim., 14 mars 1983, n° 81-94.793 · REJET · Publié au Bulletin
26. Cass. crim., 14 mars 1983, n° 82-92.185 · Cassation partielle REJET Cassation · Publié au Bulletin
27. Cass. crim., 14 mars 1983, n° 81-95.038 · Cassation · Publié au Bulletin
28. Cass. crim., 14 mars 1983 · Rejet
29. Cass. crim., 14 mars 1983 · Cassation
30. Cass. crim., 14 mars 1983 · Rejet
31. Cass. crim., 14 mars 1983 · Rejet
32. Cass. crim., 14 mars 1983 · Cassation
33. Cass. crim., 15 mars 1983, n° 82-92.283 · REJET · Publié au Bulletin
34. Cass. crim., 15 mars 1983, n° 82-90.533 · Cassation partielle Cassation · Publié au Bulletin
35. Cass. crim., 15 mars 1983, n° 82-92.590 · REJET · Publié au Bulletin
36. Cass. crim., 15 mars 1983, n° 82-92.128 · Cassation · Publié au Bulletin
37. Cass. crim., 15 mars 1983, n° 82-93.157 · Cassation · Publié au Bulletin
38. Cass. crim., 15 mars 1983, n° 82-92.273 · Cassation · Publié au Bulletin
39. Cass. crim., 15 mars 1983 · REJET
40. Cass. crim., 15 mars 1983 · Cassation
41. Cass. crim., 15 mars 1983 · Cassation
42. Cass. crim., 15 mars 1983 · Rejet
43. Cass. crim., 15 mars 1983 · Cassation
44. Cass. crim., 15 mars 1983 · Rejet
45. Cass. crim., 15 mars 1983 · Cassation
46. Cass. crim., 15 mars 1983 · Cassation
47. Cass. crim., 15 mars 1983 · Cassation
48. Cass. crim., 16 mars 1983 · Cassation
49. Cass. crim., 21 mars 1983 · Cassation
50. Cass. crim., 21 mars 1983 · Rejet
51. Cass. crim., 22 mars 1983, n° 83-90.217 · Cassation · Publié au Bulletin
52. Cass. crim., 22 mars 1983, n° 82-91.562 · REJET · Publié au Bulletin
53. Cass. crim., 22 mars 1983, n° 82-91.726 · REJET · Publié au Bulletin
54. Cass. crim., 22 mars 1983, n° 83-90.478 · Cassation · Publié au Bulletin
55. Cass. crim., 22 mars 1983, n° 82-93.731 · Cassation · Publié au Bulletin
56. Cass. crim., 22 mars 1983, n° 82-91.712 · REJET · Publié au Bulletin
57. Cass. crim., 22 mars 1983 · Cassation
58. Cass. crim., 22 mars 1983 · Cassation
59. Cass. crim., 22 mars 1983 · Rejet Irrecevabilité
60. Cass. crim., 22 mars 1983 · Rejet
61. Cass. crim., 22 mars 1983 · Rejet
62. Cass. crim., 23 mars 1983, n° 82-93.648 · Cassation partielle Cassation · Publié au Bulletin
63. Cass. crim., 23 mars 1983 · Rejet
64. Cass. crim., 23 mars 1983 · Rejet
65. Cass. crim., 23 mars 1983 · Cassation

Mois précédent : février 1983Mois suivant : avril 1983Toute l’année : 1983 (790)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la DILA, diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans résumé ni commentaire.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.