Vous allez quitter votre réponse en cours ; vous la retrouverez dans Dialogue, parmi vos conversations.

Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en novembre 2009

84 arrêts rendus en novembre 2009, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.

84 arrêts

Consulter les arrêts
  1. Cassation partielle · Publié au BulletinAction civile : Cass. crim., 3 novembre 2009, n° 08-88.438
  2. Rejet · Publié au BulletinJugements et arrêts : Cass. crim., 3 novembre 2009, n° 09-80.991
  3. Rejet · Publié au BulletinUrbanisme : Cass. crim., 3 novembre 2009, n° 08-88.178
  4. Cassation partielleCass. crim., 3 novembre 2009, n° 08-88.176
  5. Cassation partielle sans renvoiCass. crim., 3 novembre 2009, n° 09-81.495
  6. Cassation partielle sans renvoiCass. crim., 3 novembre 2009, n° 09-80.090
  7. RejetCass. crim., 3 novembre 2009, n° 09-80.185
  8. Cassation partielleCass. crim., 3 novembre 2009, n° 09-80.463
  9. Cas. part. par voie de retranch. sans renvoiCass. crim., 3 novembre 2009, n° 09-81.720
  10. RejetCass. crim., 4 novembre 2009, n° 08-88.294
  11. RejetCass. crim., 4 novembre 2009, n° 08-88.437
  12. CassationCass. crim., 4 novembre 2009, n° 09-80.354
  13. RejetCass. crim., 4 novembre 2009, n° 09-81.363
  14. RejetCass. crim., 4 novembre 2009, n° 08-88.446
  15. RejetCass. crim., 4 novembre 2009, n° 09-81.780
  16. IrrecevabiliteCass. crim., 4 novembre 2009, n° 09-81.303
  17. RejetCass. crim., 4 novembre 2009, n° 09-81.503
  18. RejetCass. crim., 4 novembre 2009, n° 09-85.487
  19. RejetCass. crim., 4 novembre 2009, n° 09-80.818
  20. RejetCass. crim., 4 novembre 2009, n° 09-81.614
  21. CassationCass. crim., 4 novembre 2009, n° 09-80.074
  22. Cassation · Publié au BulletinDétention provisoire : Cass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-84.527
  23. RejetCass. crim., 10 novembre 2009, n° 08-86.295
  24. RejetCass. crim., 10 novembre 2009, n° 08-86.853
  25. RejetCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-80.020
  26. IrrecevabiliteCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-84.822
  27. Rejet · Publié au BulletinPresse : Cass. crim., 10 novembre 2009, n° 08-88.484
  28. Cassation partielle · Publié au BulletinRehabilitation : Cass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-82.368
  29. Cassation · Publié au BulletinPeines : Cass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-85.560
  30. Cassation · Publié au BulletinAction civile : Cass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-82.028
  31. RejetCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-81.932
  32. RejetCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-85.583
  33. RejetCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-80.856
  34. RejetCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-81.950
  35. RejetCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-80.542
  36. RejetCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-82.558
  37. CassationCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-85.582
  38. CassationCass. crim., 10 novembre 2009, n° 09-84.821
  39. Cassation · Publié au BulletinJuridictions de l'application des peines : Cass. crim., 12 novembre 2009, n° 09-82.946
  40. RejetCass. crim., 12 novembre 2009, n° 09-82.772
  41. RejetCass. crim., 12 novembre 2009, n° 09-82.583
  42. RejetCass. crim., 12 novembre 2009, n° 09-82.804
  43. RejetCass. crim., 12 novembre 2009, n° 09-81.360
  44. RejetCass. crim., 12 novembre 2009, n° 08-88.517
  45. CassationCass. crim., 12 novembre 2009, n° 09-85.658
  46. Cassation partielleCass. crim., 12 novembre 2009, n° 09-80.565
  47. CassationCass. crim., 17 novembre 2009, n° 09-86.593
  48. RejetCass. crim., 17 novembre 2009, n° 09-80.166
  49. Cassation partielleCass. crim., 17 novembre 2009, n° 09-81.017
  50. CassationCass. crim., 17 novembre 2009, n° 09-85.657
  51. RejetCass. crim., 17 novembre 2009, n° 09-81.531
  52. Cassation · Publié au BulletinAccident de la circulation : Cass. crim., 17 novembre 2009, n° 09-80.308
  53. RejetCass. crim., 17 novembre 2009, n° 09-82.678
  54. Cassation partielleCass. crim., 18 novembre 2009, n° 08-88.078
  55. RejetCass. crim., 18 novembre 2009, n° 08-87.733
  56. RejetCass. crim., 18 novembre 2009, n° 09-81.710
  57. IrrecevabiliteCass. crim., 18 novembre 2009, n° 09-81.558
  58. RejetCass. crim., 18 novembre 2009, n° 09-81.752
  59. RejetCass. crim., 18 novembre 2009, n° 08-88.185
  60. CassationCass. crim., 18 novembre 2009, n° 09-81.140
  61. RejetCass. crim., 18 novembre 2009, n° 09-81.612
  62. RejetCass. crim., 18 novembre 2009, n° 09-81.613
  63. RejetCass. crim., 18 novembre 2009, n° 09-85.656
  64. CassationCass. crim., 18 novembre 2009, n° 09-81.762
  65. Cassation partielleCass. crim., 18 novembre 2009, n° 08-86.566
  66. RejetCass. crim., 18 novembre 2009, n° 09-80.132
  67. Rejet · Publié au BulletinPresse : Cass. crim., 24 novembre 2009, n° 09-83.256
  68. Rejet · Publié au BulletinPresse : Cass. crim., 24 novembre 2009, n° 09-80.841
  69. RejetCass. crim., 24 novembre 2009, n° 09-81.124
  70. RejetCass. crim., 24 novembre 2009, n° 09-83.536
  71. Cassation · Publié au BulletinLois et règlements : Cass. crim., 24 novembre 2009, n° 09-85.151
  72. RejetCass. crim., 24 novembre 2009, n° 09-82.471
  73. Cassation partielle · Publié au BulletinPrescription : Cass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-81.040
  74. Annulation · Publié au BulletinInstruction : Cass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-84.814
  75. Cassation · Publié au BulletinJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-84.522
  76. Cassation · Publié au BulletinJuridictions de l'application des peines : Cass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-82.971
  77. RejetCass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-85.984
  78. RejetCass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-83.591
  79. RejetCass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-85.832
  80. CassationCass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-82.373
  81. RejetCass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-83.044
  82. CassationCass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-87.072
  83. RejetCass. crim., 25 novembre 2009, n° 09-83.631
  84. RejetCass. crim., 25 novembre 2009, n° 08-86.431
Répartition par mois
Arrêts par mois de décision, 2009

novembre 2009 : 84 arrêts

142
janv.avr.juill.oct.

Mois précédent : octobre 2009Mois suivant : décembre 2009Toute l’année : 2009 (1 129)

Source

Métadonnées officielles de la Cour de cassation et de la Direction de l’information légale et administrative (DILA), diffusées sous Licence Ouverte, reproduites sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.

Effectifs : décompte des arrêts de la génération « dila-judilibre-20260928 » du corpus, publiée le 28 septembre 2026. Sont comptés et listés les arrêts dont la page est proposée aux moteurs de recherche : texte intégral joint et publication au Bulletin, titrage ou sommaire officiels, ou texte long hors non-admission, déchéance, désistement et non-lieu à statuer. Les autres arrêts du corpus restent consultables à leur adresse.

Autres années