Arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendus en novembre 1994
187 arrêts rendus en novembre 1994, du plus ancien au plus récent. Chaque arrêt est reproduit en texte intégral, sans modification ; l’« En bref » qui précède certains arrêts est une lecture en langage courant établie par BRANCO.
novembre 1994 : 187 arrêts
187 arrêts
- Rejet · Publié au Bulletin1° abus de confiance : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-82.724
- Rejet · Publié au BulletinCour d'assises : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-80.233
- Irrecevabilité et rejet · Publié au BulletinExpertise : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-83.226
- Rejet · Publié au BulletinInstruction : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-84.148
- Rejet · Publié au BulletinLois et règlements : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-80.010
- Rejet · Publié au BulletinOfficiers publics ou ministeriels : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-80.939
- Renvoi · Publié au BulletinRenvoi d'un tribunal a un autre : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-84.752
- Renvoi · Publié au BulletinRenvoi d'un tribunal a un autre : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-84.753
- (sur le 2e moyen) ACCIDENT DE LA CIRCULATION : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-83.711
- RejetCass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-83.832
- Chambre d'accusation : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-83.688
- RejetCass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-84.131
- RejetCass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-84.136
- Instruction : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-84.170
- Action civile : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-84.281
- Rejet(sur le 2e moyen) ESCROQUERIE : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-84.704
- IrrecevabilitéCass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-84.749
- RejetCass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-85.220
- Societe : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-85.443
- Banqueroute : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-85.550
- Professions medicales et paramedicales : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-85.728
- RejetCass. crim., 3 novembre 1994, n° 92-86.389
- Professions medicales et paramedicales : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 92-86.577
- (sur le 2e moyen) DESTRUCTIONS, DEGRADATIONS, DOMMAGES : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-81.154
- Juridictions correctionnelles : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-83.159
- (sur le 2e moyen) CHAMBRE D'ACCUSATION : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-82.292
- (sur le 1er moyen) ESCROQUERIE : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-83.491
- (sur le 1er moyen) IMPOTS ET TAXES : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-84.947
- Cassation : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-85.301
- (sur le 2e moyen) COUR D'ASSISES : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-80.051
- IrrecevabilitéCass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-80.092
- CassationCass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-80.354
- Cour d'assises : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-80.581
- (sur le 2e moyen) JURIDICTIONS CORRECTIONNELLES : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-80.692
- RejetCass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-80.702
- Travail : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-80.906
- (sur le 2e moyen) COUR D'ASSISES : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-81.253
- RejetCass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-81.541
- RejetCass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-81.571
- (sur le 2e moyen) JURIDICTIONS CORRECTIONNELLES : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 93-85.786
- Jugements et arrêts : Cass. crim., 3 novembre 1994, n° 94-80.172
- Cassation partielle · Publié au Bulletin1° responsabilite penale : Cass. crim., 7 novembre 1994, n° 93-85.286
- Cassation partielle · Publié au BulletinAction civile : Cass. crim., 7 novembre 1994, n° 93-83.951
- Peines : Cass. crim., 7 novembre 1994, n° 94-84.701
- Douanes : Cass. crim., 7 novembre 1994, n° 94-83.431
- RejetCass. crim., 7 novembre 1994, n° 94-80.070
- IrrecevabilitéCass. crim., 7 novembre 1994, n° 94-80.794
- IrrecevabilitéCass. crim., 7 novembre 1994, n° 94-81.593
- (sur le 1er moyen) FAUX : Cass. crim., 7 novembre 1994, n° 93-84.981
- Rejet · Publié au BulletinTravail : Cass. crim., 8 novembre 1994, n° 93-81.274
- Cassation : Cass. crim., 8 novembre 1994, n° 93-83.950
- Cassation : Cass. crim., 8 novembre 1994, n° 94-81.116
- RejetCass. crim., 8 novembre 1994, n° 93-82.508
- Action publique : Cass. crim., 8 novembre 1994, n° 93-82.625
- Instruction : Cass. crim., 8 novembre 1994, n° 93-83.538
- RejetCass. crim., 8 novembre 1994, n° 93-83.064
- Chambre d'accusation : Cass. crim., 8 novembre 1994, n° 94-80.114
- Rejet · Publié au Bulletin1° chasse : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.722
- Rejet · Publié au BulletinCirculation routière : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.043
- Rejet · Publié au BulletinLois et règlements : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.842
- Cassation partielle · Publié au BulletinProfessions medicales et paramedicales : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 92-84.233
- Cassation partielle sans renvoi · Publié au Bulletin1° securite sociale : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 93-85.536
- Rejet · Publié au BulletinUrbanisme : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.962
- (sur le 1er moyen) CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-81.490
- Violation de domicile : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-81.505
- (sur le 2e moyen) APPEL CORRECTIONNEL OU DE POLICE : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-82.924
- RejetCass. crim., 9 novembre 1994, n° 93-84.885
- Publicite de nature a induire en erreur : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 93-85.424
- (sur les 1er et 2e moyens) COUR D'ASSISES : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.370
- Chasse : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.375
- Jugements et arrêts : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.395
- RejetCass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.451
- Peche maritime : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.550
- RejetCass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-80.697
- RejetCass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-81.010
- CassationPeines : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-81.045
- RejetCass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-81.102
- Convention européenne des droits de l'homme : Cass. crim., 9 novembre 1994, n° 94-81.666
- Rejet · Publié au Bulletin1° instruction : Cass. crim., 14 novembre 1994, n° 94-80.981
- Jugements et arrêts : Cass. crim., 14 novembre 1994, n° 94-80.340
- Peines : Cass. crim., 14 novembre 1994, n° 94-82.082
- Cheques : Cass. crim., 14 novembre 1994, n° 94-80.039
- RejetCass. crim., 14 novembre 1994, n° 94-80.165
- Escroquerie : Cass. crim., 14 novembre 1994, n° 94-81.214
- Impôts et taxes : Cass. crim., 14 novembre 1994, n° 93-81.294
- Rejet · Publié au BulletinTravail : Cass. crim., 15 novembre 1994, n° 93-81.316
- Etranger : Cass. crim., 15 novembre 1994, n° 93-84.030
- (sur le 2e moyen) TRAVAIL : Cass. crim., 15 novembre 1994, n° 93-85.070
- Action civile : Cass. crim., 15 novembre 1994, n° 93-84.503
- CassationCass. crim., 15 novembre 1994, n° 92-85.632
- (sur le 1er moyen) CHOSE JUGEE : Cass. crim., 15 novembre 1994, n° 94-80.851
- Cassation : Cass. crim., 15 novembre 1994, n° 94-82.329
- CassationCass. crim., 15 novembre 1994, n° 93-83.547
- Responsabilité pénale : Cass. crim., 15 novembre 1994, n° 94-80.393
- Dénonciation calomnieuse : Cass. crim., 15 novembre 1994, n° 93-80.790
- Rejet · Publié au BulletinAppel correctionnel ou de police : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 93-85.007
- Cassation · Publié au BulletinChambre d'accusation : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-84.305
- Rejet · Publié au BulletinJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-80.660
- Cassation partielle sans renvoi · Publié au BulletinLois et règlements : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-82.548
- Instruction : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-84.239
- Cassation : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-84.240
- (sur le 1er moyen) JURIDICTIONS CORRECTIONNELLES : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 93-84.806
- RejetCass. crim., 16 novembre 1994, n° 93-85.072
- RejetCass. crim., 16 novembre 1994, n° 93-85.091
- Cassation : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 93-85.515
- RejetCass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-81.820
- Jugements et arrêts : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-81.953
- (sur le 2e moyen) PROCES-VERBAL : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-82.124
- Cassation : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-82.580
- Urbanisme : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-83.174
- Publicite de nature a induire en erreur : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-80.749
- Rejet(sur le 3e moyen) PEINES : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-80.946
- (sur le 2e moyen) COUR D'ASSISES : Cass. crim., 16 novembre 1994, n° 94-81.039
- Rejet · Publié au BulletinOfficiers publics ou ministeriels : Cass. crim., 21 novembre 1994, n° 93-82.679
- RejetCass. crim., 21 novembre 1994, n° 93-84.384
- RejetCass. crim., 21 novembre 1994, n° 93-85.767
- Societe : Cass. crim., 21 novembre 1994, n° 94-80.727
- Cassation sans renvoi · Publié au Bulletin1° appel correctionnel ou de police : Cass. crim., 22 novembre 1994, n° 94-83.744
- Cassation · Publié au BulletinJuridictions correctionnelles : Cass. crim., 22 novembre 1994, n° 94-80.387
- Rejet · Publié au BulletinMineur : Cass. crim., 22 novembre 1994, n° 94-84.027
- Cassation partielle · Publié au BulletinPresse : Cass. crim., 22 novembre 1994, n° 93-82.618
- Secret professionnel : Cass. crim., 22 novembre 1994, n° 93-85.009
- Instruction : Cass. crim., 22 novembre 1994, n° 93-84.843
- (sur le 2e moyen) BRUIT ET TAPAGE : Cass. crim., 22 novembre 1994, n° 93-85.265
- Action civile : Cass. crim., 22 novembre 1994, n° 93-85.398
- Cour d'assises : Cass. crim., 22 novembre 1994, n° 94-81.368
- Rejet · Publié au BulletinCour d'assises : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-81.219
- Rejet · Publié au BulletinCour d'assises : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-85.908
- Cassation partielle · Publié au Bulletin1° urbanisme : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-80.870
- Rejet · Publié au Bulletin1° jugements et arrets : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-81.605
- Cassation · Publié au Bulletin1° sante publique : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-82.968
- (sur le 2e moyen) JURIDICTIONS CORRECTIONNELLES : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-83.699
- RejetCass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-85.290
- (sur le 2e moyen) JUGEMENTS ET ARRETS PAR DEFAUT : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-85.585
- RejetCass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-80.331
- (sur le 1er moyen) CHOSE JUGEE : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-80.872
- RejetCass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-81.390
- (sur le 3e moyen) PEINES : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-81.963
- Juridictions correctionnelles : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-83.298
- Action civile : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-85.707
- (sur le 1er moyen proposé par J. Lafon) PRESCRIPTION : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-80.376
- CassationCirculation routière : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-80.460
- Cour d'assises : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-80.590
- IrrecevabilitéCass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-80.729
- Convention européenne des droits de l'homme : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-80.732
- Urbanisme : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 94-81.048
- (sur le 1er moyen) ANIMAUX : Cass. crim., 23 novembre 1994, n° 93-85.643
- Rejet · Publié au BulletinImpôts et taxes : Cass. crim., 28 novembre 1994, n° 93-85.865
- Rejet · Publié au BulletinInterets : Cass. crim., 28 novembre 1994, n° 94-80.837
- Rejet · Publié au BulletinResponsabilité pénale : Cass. crim., 28 novembre 1994, n° 93-85.704
- CassationAction civile : Cass. crim., 28 novembre 1994, n° 94-80.411
- Debit de boissons : Cass. crim., 28 novembre 1994, n° 92-82.774
- CassationCass. crim., 28 novembre 1994, n° 94-80.386
- RejetCass. crim., 28 novembre 1994, n° 94-80.524
- RejetSociete : Cass. crim., 28 novembre 1994, n° 94-81.818
- Cassation : Cass. crim., 28 novembre 1994, n° 94-82.892
- Cassation : Cass. crim., 28 novembre 1994, n° 94-84.156
- Cassation partielle · Publié au BulletinPresse : Cass. crim., 29 novembre 1994, n° 92-82.815
- Cassation · Publié au BulletinPresse : Cass. crim., 29 novembre 1994, n° 92-85.281
- Rejet · Publié au Bulletin1° presse : Cass. crim., 29 novembre 1994, n° 93-83.452
- Rejet · Publié au Bulletin1° sante publique : Cass. crim., 29 novembre 1994, n° 92-85.774
- Rejet · Publié au BulletinTravail : Cass. crim., 29 novembre 1994, n° 93-81.321
- Rejet · Publié au BulletinTravail : Cass. crim., 29 novembre 1994, n° 93-84.974
- Action civile : Cass. crim., 29 novembre 1994, n° 93-84.363
- Assurance : Cass. crim., 29 novembre 1994, n° 93-84.863
- RejetCass. crim., 29 novembre 1994, n° 93-85.439
- Cheques : Cass. crim., 29 novembre 1994, n° 93-85.554
- RejetCass. crim., 29 novembre 1994, n° 93-85.621
- RejetCass. crim., 29 novembre 1994, n° 93-84.963
- Rejet · Publié au BulletinAction civile : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-80.336
- Irrecevabilité · Publié au BulletinCassation : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-80.482
- Rejet · Publié au Bulletin1° chambre d'accusation : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-84.127
- Cassation · Publié au BulletinConvention européenne des droits de l'homme : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-82.201
- Annulation · Publié au BulletinDemarchage : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-80.383
- Renvoi · Publié au BulletinRenvoi d'un tribunal a un autre : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-85.539
- Rejet · Publié au BulletinSecurite sociale : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 93-85.574
- RejetCass. crim., 30 novembre 1994, n° 93-83.678
- (sur le 1er moyen) CHAMBRE D'ACCUSATION : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-84.447
- IrrecevabilitéCass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-80.313
- Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 93-85.697
- Cassation : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-80.481
- CassationCass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-80.492
- RejetCass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-81.008
- Cassation : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-81.115
- RejetCass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-81.524
- RejetCass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-81.571
- Appel correctionnel ou de police : Cass. crim., 30 novembre 1994, n° 94-80.410
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